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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 18
 
Le lundi 25 février 2008
 

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Garry Breitkreuz, le président.

 

Membres du Comité présents : Garry Breitkreuz, Gord Brown, l'hon. Roy Cullen, l'hon. Ujjal Dosanjh, Dave MacKenzie, Colin Mayes, Rick Norlock, Penny Priddy et Ève-Mary Thaï Thi Lac.

 

Membres substituts présents : Derek Lee remplace l'hon. Sue Barnes, l'hon. Dan McTeague remplace Bonnie Brown et Robert Vincent remplace Serge Ménard.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lyne Casavant, analyste.

 

Témoins : Gendarmerie royale du Canada : Richard Groulx, sergent, Section de l'entraînement tactique; Darrell LaFosse, commissaire adjoint, Services de police communautaires, contractuels et autochtones; Troy Lightfoot, inspecteur, officier responsable du Plan opérationnel; Bruce Stuart, coordonnateur national sur le recours à la force, Programme national sur le recours à la force, Services de police communautaires, contractuels et autochtones. Vancouver Police Department : Joel Johnston, sergent d'état-major, coordonnateur de la Colombie-Britannique sur le recours à la force. Collège de police de l'Ontario : Chris Lawrence, instructeur.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 11 décembre 2007, le Comité reprend son étude sur le Taser.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 28, la séance est suspendue.

À 17 h 30, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que le Comité adopte le budget au montant de 38 000 $ pour son étude sur le Taser.

 

Il est convenu, — Que le Comité adopte le budget de 71 915 $ pour se rendre à Vancouver durant la première semaine d’avril 2008, dans le cadre de son étude du Taser.

 

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Roger Préfontaine

 
 
2008/03/07 15 h 15