RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le mercredi 16 janvier 2008

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 13 h 7 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Omar Alghabra, Mike Allen, David Anderson, Catherine Bell, Leon Benoit, Claude DeBellefeuille, Lloyd St. Amand et Bradley R. Trost.

Membres substituts présents : Cheryl Gallant remplace Richard Harris, David J. McGuinty remplace Ken Boshcoff, Richard Nadeau remplace Christian Ouellet et Marcel Proulx remplace Alan Tonks.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 15 janvier 2008, le Comité reprend son étude de la sûreté nucléaire, incluant ce qui a trait aux questions de sécurité du réacteur nucléaire de Chalk River.

Omar Alghabra propose, — Que le Comité invite les personnes suivantes à comparaître le 29 janvier 2008 :

Linda Keen, Sheila Fraser et Michael Burns

et que le Comité se réserve le droit d’inviter d’autres témoins à une date ultérieure.

Il s'élève un débat.

David Anderson propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots «Michael Burns», de ce qui suit : «que le Comité prolonge la liste des témoins afin d’y ajouter des témoins de tous les partis».

Il s'élève un débat.

Après débat, l'amendement de David Anderson est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 4.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le Comité invite les personnes suivantes à comparaître le 29 janvier 2008 :

Linda Keen, Sheila Fraser et Michael Burns;

que le Comité prolonge la liste des témoins afin d’y ajouter des témoins de tous les partis;

et que le Comité se réserve le droit d’inviter d’autres témoins à une date ultérieure.

Il est convenu, — Que les listes de témoins soient soumises au greffier au plus tard à la fin de la journée du 24 janvier 2008.

À 13 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Chad Mariage

2008/01/31 14 h 48