NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le jeudi 29 novembre 2007

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 11 h 10, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Casson, le président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Steven Blaney, Robert Bouchard, John Cannis, Rick Casson, l'hon. Denis Coderre, Cheryl Gallant et James Lunney.

Membres substituts présents : David Christopherson remplace Dawn Black, l'hon. Roy Cullen remplace Anthony Rota, Rodger Cuzner remplace l'hon. Joe McGuire, Brian Jean remplace Laurie Hawn, Michael Savage remplace John Cannis et Alan Tonks remplace Anthony Rota.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste ; Wolf Koerner, analyste.

Comparaît : L'hon. Peter MacKay, ministre de la Défense nationale.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Robert Fonberg, sous-ministre; Gén R.J. Hillier, chef d'état-major de la Défense.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le Deuxième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Le mardi 27 novembre 2007, le sous-comité du programme et de la procédure a convenu:

1. Que, pour l’étude du Comité permanent au sujet du processus d'acquisition et des processus associés, le ministre de la Défense nationale soit invité de nouveau à comparaître devant le Comité; et que, au besoin, le Comité permanent se réunisse autrement qu’à son heure habituelle (le mardi et le jeudi, de 11 h à 13 h) de manière à tenir compte de l’horaire du Ministre.

2. Que l’itinéraire provisoire du déplacement du Comité en Afghanistan et en Belgique soit adopté.

Sur motion de Denis Coderre, il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale soit adopté.

À 11 h 48, la séance est suspendue.

À 12 h 4, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008 : crédits 1a et 5a sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE renvoyés au Comité le mardi 30 octobre 2007.

Le ministre Peter MacKay fait une déclaration et, avec le général R.J. Hillier, répondent aux questions.

À 12 h 54, le second vice-président, Claude Bachand, assume la présidence.

À 12 h 57, Rick Casson assume la présidence.

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

Le crédit 1a sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

Le président met en délibération le crédit 5a sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

Le crédit 5a sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1a et 5a, inscrits sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

À 13 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Samy Agha

2007/11/29 15 h 53