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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le mardi 11 décembre 2007
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (téléconférence), dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bob Mills, le président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. John Godfrey, Luc Harvey, Marcel Lussier, David J. McGuinty, Bob Mills, l'hon. Geoff Regan, Francis Scarpaleggia, Maurice Vellacott, Mark Warawa et Jeff Watson.

 

Membres substituts présents : David Christopherson remplace Nathan Cullen et Jean-Yves Roy remplace Bernard Bigras.

 

Membres associés présents : L'hon. Jack Layton.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Chambre des communes : L'hon. Jack Layton, député. Institut Pembina : Matthew Bramley, directeur, Changements climatiques. Greenhouse Emissions Management Consortium : Aldyen Donnelly, présidente.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 16 octobre 2007, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux.
 

L'honorable Jack Layton fait une déclaration et répond aux questions.

 

Aldyen Donnelly et Matthew Bramley font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Normand Radford

 
 
2007/12/13 10 h 28