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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le mardi 9 mai 2006
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 4, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Diane Marleau, présidente.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Omar Alghabra, Daryl Kramp, l'hon. Diane Marleau, Peggy Nash, Caroline St-Hilaire, Louise Thibault, Mike Wallace et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Wajid Khan remplace l'hon. Joseph Volpe et Paul Szabo remplace Raymond Bonin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Guy Beaumier, analyste; Philippe Le Goff, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le Premier Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires a l’honneur de présenter son PREMIER RAPPORT

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 8 mai 2006 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité tienne une séance d'information sur les documents du Budget des dépenses avec des fonctionnaires du Conseil du Trésor;

2. Que la vérificatrice générale soit invitée à comparaître devant le Comité suite au dépôt de son rapport Le Point le 16 mai 2006;

3. Que la Société canadienne des postes soit invitée à comparaître devant le Comité afin de discuter de son avenir;

4. Que la Commission de la fonction publique, l'Alliance canadienne de la fonction publique et l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada comparaissent devant le Comité afin de discuter du nouveau mandat de la Commission de la fonction publique du Canada

5. Que le Comité examine l'utilisation des mandats spéciaux du Gouverneur général;

6. Que le Comité invite le Ministère des travaux publics et des services gouvernementaux à comparaître afin de discuter du processus d'approvisionnement, du parc immobilier et des bureaux régionaux;

7. Que le Comité étudie la délocalisation des fonctionnaires fédéraux en région;

8. Que le Comité examine les politiques des Sociétés d'État quant au remboursement de dépenses;

9. Que le Comité étudie certains aspects des affaires autochtones;

10. Que le Comité invite le Sénateur Paul Massicotte à comparaître devant le Comité;

11. Que le Comité étudie les dépenses attribuées aux sondages d'opinion publique;

12. Que le Comité étudie les Budget principal des dépenses des principaux ministères, agences et Sociétés d'État relevant du Comité incluant la Gouverneure générale du Canada;

13. Que le Comité examine les plans de rénovation des édifices de l'enceinte parlementaire.

Respectueusement soumis,

La présidente,

DIANE MARLEAU

 

Sur motion de Daryl Kramp, il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

 

À 10 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bibiane Ouellette

 
 
2006/05/12 10 h 35