INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 69

Le mercredi 13 juin 2007

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de James Rajotte, le président.

Membres du Comité présents : André Arthur, l'hon. Maurizio Bevilacqua, l'hon. Scott Brison, Paule Brunelle, l'hon. Gerry Byrne, Colin Carrie, Brian Masse, l'hon. Dan McTeague, James Rajotte, Bev Shipley, Dave Van Kesteren et Robert Vincent.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste.

Témoins : Association québécoise des indépendants du pétrole : René Blouin, conseiller principal; Pierre Crevier, président , Les Pétroles Crevier et membre du Comité des affaires économique de l'AQUIP; Sonia Marcotte, présidente-directrice générale. L'essence à juste prix : Frédéric Quintal, porte-parole. Canadian Independent Petroleum Marketers Association : Jane Savage, présidente et chef de la direction.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 14 mai 2007, le Comité reprend son étude du prix de l'essence et les marges de raffinage.

Sonia Marcotte, Jane Savage et Frédéric Quintal font chacun une allocution d'ouverture et, avec Pierre Crevier et René Blouin, répondent aux questions.

À 16 h 39, le Vice-Président, Dan McTeague assume la présidence.

À 16 h 46, le Président assume la présidence.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 21 mars 2007, le Comité reprend son étude sur la Contrefaçon et le piratage de la propriété intellectuelle.

À 17 h 12, la séance est suspendue.

À 17 h 15, la séance reprend.

À 17 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Miriam Burke

2007-06-15 13 h 57