HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 54

Le mercredi 9 mai 2007

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (vidéoconférence), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Merrifield, le président.

Membres du Comité présents : Colleen Beaumier, l'hon. Carolyn Bennett, Bonnie Brown, Patrick Brown, Patricia Davidson, Steven John Fletcher, Christiane Gagnon, Rahim Jaffer, Luc Malo et Rob Merrifield.

Membres substituts présents : L'hon. Hedy Fry remplace Susan Kadis et Wayne Marston remplace Penny Priddy.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste ; Odette Madore, analyste.

Témoins : Université York : Joel Lexchin, professeur, School of Health Policy and Management. À titre personnel : David Bougher, ancien membre du Comité fédéral, provincial et territorial sur les questions pharmaceutiques; Linda Tennant, ancien membre du Comité fédéral, provincial et territorial sur les questions pharmaceutiques. Université de Toronto : Janis Miyasaki, chef de clinique associée et présidente du Sous-comité de l'évaluation technologique et thérapeutique, American Academy of Neurology. Best Medicines Coalition : Louise Binder, présidente; Linda Wilhelm, membre du comité des opérations. Ward Health Strategies : Elisabeth Fowler, vice-présidente, Politiques en matière de santé.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mardi 12 décembre 2006, le Comité reprend son étude sur les médicaments sur ordonnance (Programme commun d'évaluation des médicaments).

Joel Lexchin, David Bougher, Linda Tennant, Janis Miyasaki (en vidéoconférence de Toronto, Ontario), Louise Binder et Elisabeth Fowler font des déclarations et, avec Linda Wilhelm, répondent aux questions.

À 17 h 23, la séance est suspendue.

À 17 h 24, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Bonnie Brown donne un avis de motion.

Il est convenu, — Que la greffière ne procède pas avec l’organisation d’une réunion possible par vidéoconférence le lundi 14 mai 2007 (en matinée) avec des représentants du National Institute for Health and Clinical Excellence en Grande-Bretagne, puisque plusieurs membres du Comité ne pourraient pas y assister à cause de problèmes avec leurs horaires.

Il est convenu, — Que l’on demande à des représentants de l’Agence canadienne des médicaments et des technologies de la santé de revenir comparaître devant le Comité à la réunion prévue pour mercredi le 30 mai 2007, au sujet du Programme commun d’évaluation des médicaments.

Il est convenu, — Que les membres du Comité désirant participer à la 19ième Conférence mondiale de Promotion de la Santé et d’Éducation pour la Santé de l’UIPES du 10 au 15 juin à Vancouver, fassent les arrangements nécessaires pour le voyage, l'hôtel et l'inscription par l'entremise du personnel dans leurs bureaux, sans frais au Comité.

Sur motion de Bonnie Brown, il est convenu, — Que le budget proposé de 29,450 $ pour l’année financière 2007-2008, pour l’étude sur les médicaments sur ordonnance, soit adopté.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2007/05/11 12 h 33