Passer au contenu
Début du contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 62
 
Le mardi 19 juin 2007
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Gerald Keddy, le président.

 

Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Blaine Calkins, Rodger Cuzner, Gerald Keddy, James Lunney, l'hon. Lawrence MacAulay, Fabian Manning et Scott Simms.

 

Membres substituts présents : Claude DeBellefeuille remplace Raynald Blais.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

 

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Cal Hegge, sous-ministre adjoint, Ressources humaines et services intégrés. Agence Parcs Canada : Patricia E. Kell, directrice, Directions des politiques et relations gouvernementales, Direction générale des lieux historiques nationaux. Ministère des Pêches et des Océans : David Burden, directeur, Biens immobiliers, protection et sécurité, Dessaisissement. Agence Parcs Canada : Doug Tapley, gestionnaire, Affaires du Cabinet.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 13 juin 2007, le Comité entreprend l'étude du projet de loi S-220, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux.
 

Conformément à l'article 75(1) du Règlement, l'article 1 est réservé.

Le président met en délibération l'article 2.

 

Patricia Kell et Cal Hegge font des déclarations et, avec David Burden et Doug Tapley, répondent aux questions.

 

À 12 h 26, la séance est suspendue.

À 12 h 30, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que sénateur Carney, Fondation Heritage Canada et Nova Scotia Lighthouse Preservation Society comparaissent devant le conité.

 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 178 963 $, pour le voyage du Comité à Iqaluit, NU et Kuujjuaq, QC, du 9 septembre au 14 septembre 2007, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

 

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Miriam Burke

 
 
2007/10/25 17 h 15