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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 35
 
Le jeudi 15 février 2007
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 9 h 3, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Schellenberger, président.

 

Membres du Comité présents : Jim Abbott, Diane Bourgeois, Ed Fast, l'hon. Hedy Fry, Tina Keeper, Maka Kotto, Gary Schellenberger, l'hon. Andy Scott et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : L'hon. Charles Hubbard remplace Francis Scarpaleggia, Brian Masse remplace Charlie Angus et l'hon. Gerry Ritz remplace Gord Brown.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste; Matthew Carnaghan, analyste.

 

Témoins : Guilde canadienne des réalisateurs : Pamela Brand, directrice générale nationale et chef de la direction; Monique Lafontaine, Avocate générale et directrice aux affaires réglementaires. Alliance pour l'enfant et la télévision : Peter Moss, président; Steven DeNure, vice-président; Caroline Fortier, directrice générale. Société Radio-Canada : Robert Rabinovitch, président-directeur général; Richard Stursberg, vice-président principal, Télévision (anglais); Sylvain Lafrance, vice-président principal, Services français.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'avenir du Fonds canadien de la télévision
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 10 heures, la séance est suspendue.

À 10 h 7, la séance reprend.

 

Robert Rabinovitch fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jacques Lahaie

 
 
2007/10/11 13 h 31