CHPC Réunion de comité

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Schellenberger, président.

Sur motion de Jean-Claude D'Amours, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Il est convenu, — Que les affaires du comité portant sur le programme et la procédure soient traitées en comité plénier.

Sur motion de Chris Warkentin, il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances afin de recevoir et de de publier des témoignages en l'absence de quorum, pourvu qu'au moins trois (3) membres soient présents, dont un membre de l'opposition.

Sur motion de Maka Kotto, il est convenu, — Qu'au plus dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que, pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion du président, cinq (5) minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti; et qu'au deuxième tour cinq (5) minutes soient accordées aux Libéraux, au Bloc Québecois et au Parti conservateur; et qu'au troisième tour cinq (5) minutes soient accordées aux Libéraux, au Parti conservateur et au Nouveau parti démocratique; et que si le temps le permet, dans un quatrième tour cinq (5) minutes soient accordées aux Libéraux et au Parti conservateur.

Sur motion de Sylvie Boucher, il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux (2) représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.

Sur motion de Charlie Angus, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité les documents reçus seulement lorsque ces documents existent dans les deux langues officielles.

Sur motion de Charlie Angus, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Sur motion de Maka Kotto, il est convenu, — Que le greffier du Comité conserve à son bureau un exemplaire de la transcription de toutes séances à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

Sur motion de Maka Kotto, il est convenu, — Que, sauf pour les amendements aux projets de loi, un avis de quarante-huit (48) heures soit donné avant que le Comité ne soit saisi de toute motion de fond; que la motion soit déposée auprès du greffier du Comité et distribuée aux membres dans les deux langues officielles. Sur réception de l'avis, le greffier inscrira la motion à l'ordre du jour de la prochaine séance du Comité.

Sur motion de Maka Kotto, il est convenu, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos.

Il est convenu, — Que M. Robert Sirman, directeur du Conseil des Arts du Canada, soit invité à comparaître devant le Comité le mardi 16 mai 2006, pendant une heure et demie, pour témoigner sur le certificat de sa nomination, et que les trente dernières minutes de la séance seront consacrées à l'étude de motions en avis des membres du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité ne se réunira pas le jeudi 18 mai 2006 en raison de la visite du premier ministre de l'Australie.

Il est convenu, — Que le secrétaire parlementaire fournisse au Comité la liste des postes vacants faisant partie ou relevant du ministère du Patrimoine canadien (postes comblés par nomination).

Mauril Bélanger propose, — Que étant donné que le gouvernement a l'intention d'entreprendre une étude de la politique canadienne de télévision et de radiodiffusion ainsi que du mandat de CBC/Société Radio-Canada, que le Comité du patrimoine se rende au Festival de la télévision et du cinéma de Banff pour y rencontrer les participants en prévision de ces études. Que le greffier du Comité et les analystes rédigent une proposition et préparent un budget en vue du voyage du Comité à Banff en juin 2006 pour rencontrer les intervenants de l'industrie de la télédiffusion et du cinéma durant le festival de Banff.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 4.

À 17 h 02, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.