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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 12
 
Le mardi 19 septembre 2006
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 4, dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Gerry Ritz, président.

 

Membres du Comité présents : David Anderson, Alex Atamanenko, André Bellavance, James Bezan, Jacques Gourde, Larry Miller, Gerry Ritz et l'hon. Robert Thibault.

 

Membres substituts présents : L'hon. Mark Eyking remplace Ken Boshcoff, Gary Merasty remplace l'hon. Wayne Easter, Anthony Rota remplace Paul Steckle et Jean-Yves Roy remplace Claude DeBellefeuille.

 

Membres associés présents : Barry Devolin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste; Jean-Denis Fréchette, analyste principal.

 

Autres participants présents : Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire : Jean-François Lafleur, greffier du Comité.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le comité se réunisse afin de rencontrer le Canadian Cattlemen's Association, le mardi 3 octobre 2006, de 11h à 14h.

 

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108 (2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur la nématode dorée.

 

Il est convenu, — Qu'une séance soit tenue pour l'examen du standard “Canada Bio“.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108 (2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur l'industrie de la fourrure.

 

Il est convenu, — Qu’une séance soit tenue pour recevoir de l’information de la part des fonctionnaires du ministère de l'agriculture et de l'agroalimentaire sur les négociations de l'OMC.

 

Il est convenu, — Qu’une séance soit tenue pour recevoir de l’information de la part des fonctionnaires du ministère de l'agriculture et de l'agro-alimentaire sur les crédits d'émission de carbone.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108 (2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les technologies reliées aux semences Terminator.

 

Il est convenu, — Qu'une séance soit tenue afin d'examiner l'effet de la concentration des détailllants en agroalimentaire sur l'industrie agricole.

 

Il est convenu, — Qu'une séance soit tenue afin d'examiner le programme d'importation personnel en matière de pesticides pour les fermiers.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108 (2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur la révision statutaire de la Commmission canadienne du blé.

 

Il est convenu, — Qu'une séance soit tenue afin de recevoir de l'information de la part des fonctionnaires du ministère relativement au support gouvernemental en regard de l'industrie agricole biologique.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108 (2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les impacts négatifs de l'ESB sur les exportations agricoles pour les autres types de ruminants.

 

Il est convenu, — Que le Comité rencontre, le 24 octobre 2006, l'industrie du transport ferroviaire afin de faire un suivi sur le transport du grain.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108 (2)b) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur la révision de la politique agricole canadienne .

 

Il est convenu, — Qu’une séance soit tenue afin d'examiner l'accès au programme de gestion de risque en matière d'horticulture.

 

Il est convenu, — Qu’une séance soit tenue afin d'examiner les normes sur l'exportation des cerises biologiques en Colombie-Britannique.

 

Il est convenu, — Que, conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le Comité entreprend l'étude du certificat de nomination de M. Ken Motiuk au conseil d'administration de la Commission canadienne du blé.

 

À 11 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2006/09/20 15 h 44