ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 47

Le mardi 12 juin 2007

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 8, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Anders, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Rodger Cuzner, Roger Gaudet, l'hon. Albina Guarnieri, Betty Hinton, Gilles-A. Perron, Bev Shipley, Brent St. Denis, Peter Stoffer et David Sweet.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mai 2006, le Comité reprend son étude sur le Programme pour l'autonomie des anciens combattants et révision des soins de santé.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé: Soutien pour les anciens combattants et les autres victimes du syndrome de stress post-traumatique ou d'autres traumatismes liés au stress opérationnel.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que les témoins suivants : Anciens combattants de l'armée, de la marine et des forces aériennes (ANAVETS): Kenneth Henderson, président de la direction nationale; Association canadienne des vétérans des forces de la paix pour les Nations Unies (CAVUNP): Douglas Townsend, vice-président national; Les Amputés de guerre: Clifford H. Chadderton, directeur général; des representants de l'Association canadienne des vétérans pour le maintien de la paix (CPVA) et l'Association canadienne des anciens combattants de la guerre du Golfe, soient invités à comparaître relativement à l'étude sur le programme pour l'autonomie des anciens combattants et révision des soins de santé.

Il est convenu, — Que le témoin suivant : bureau de services national des Amputés de guerre du Canada: Jean McMillan, directrice adjointe à l'administration, soit invité à comparaître le jeudi 14 juin 2007, relativement à l'étude sur le programme pour l'autonomie des anciens combattants et révision des soins de santé.

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Roger

2007/06/12 15 h 1