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PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le mardi 16 novembre 2004
 

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Mark Holland, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Dean Allison, Gary Carr, David Christopherson, Brian Fitzpatrick, Sébastien Gagnon, Mark Holland, Daryl Kramp, l'hon. Walt Lastewka, l'hon. Shawn Murphy, Benoît Sauvageau et Borys Wrzesnewskyj.

 

Aussi présents : Service d'information et de recherche parlementaires : Marc-André Pigeon, analyste.

 

Témoins : Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste, Division des affaires politiques et sociales. Chambre des communes : Gregory Tardi, conseiller juridique principal, Services juridiques.

 

Il est convenu, — Que le budget de 1 000 $ soit approuvé pour les activités d'accueil du Comité.

 

Il est convenu, — Que le Comité permanent des comptes publics organise le jeudi 25 novembre 2004 un déjeuner pour la présidence et les membres du Comité des comptes publics d'Afrique du Sud.

 
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité entreprend l’étude du chapitre 3, Programme de commandites, du chapitre 4, Activités de publicité et du chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada renvoyé au Comité le 10 février 2004.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Elizabeth B. Kingston

 
 
2005/03/04 8 h 34