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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le lundi 22 novembre 2004
 

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pat O'Brien, président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Larry Bagnell, l'hon. Bill Blaikie, Betty Hinton, l'hon. Judi Longfield, Dave MacKenzie, Pat O'Brien, Gordon O'Connor, Gilles-A. Perron et Anthony Rota.

 

Membres substituts présents : L'hon. David A. Anderson pour L'hon. Keith Martin et Cheryl Gallant pour Rick Casson.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Lgén Robert N. Fischer; Pierre L. Lagueux.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée le 18 octobre 2004, le Comité reprend son étude sur l'acquisition de sous-marins par les Forces canadiennes.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

À 17 h 06, la séance est suspendue.

À 17 h 09, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend à hui clos l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la Vérificatrice générale et des hauts fonctionnaires du Bureau du Vérificateur général du Canada soient invités à comparaître le mercredi 1er décembre 2004.

 

Il est convenu, — Que l’on donne instruction au greffier d'inviter un groupe de témoins experts à comparaître relativement à l'étude sur l'acquistion des sous-marins le lundi 6 décembre 2004.

 

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le mercredi 8 décembre 2004 pour discuter des travaux futurs.

 

Il est convenu, — Que M. David Collenette soit invité à comparaître relativement à l'étude sur l'acquisition des sous-marins le lundi 13 décembre 2004.

 

Il est convenu, — Que le président envoi une lettre au Chef d'état-major de la Défense demandant des renseignements concernant les insignes des aumôniers des Forces canadiennes.

 

À 17 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2005/03/02 11 h 30