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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le mardi 16 novembre 2004
 

Le Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 06, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymonde Folco, présidente.

 

Membres du Comité présents : Peter Adams, Eleni Bakopanos, Jean-Claude D'Amours, Barry Devolin, Raymonde Folco, Paul Forseth, Christiane Gagnon, Yves Lessard, Tony Martin, Mario Silva et Peter Van Loan.

 

Membres substituts présents : Libby Davies pour Tony Martin et Tom Lukiwski pour Ed Komarnicki.

 

Aussi présents : Service d'information et de recherche parlementaires : Kevin Kerr, analyste; Chantal Collin, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Claudette Bradshaw, ministre d'État (Développement des ressources humaines); l'hon. Joe Fontana, ministre du Travail et du Logement; l'hon. Joseph Volpe, ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences.

 

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Maryantonett Flumian, sous-ministre déléguée des Ressources humaines et du Développement des compétences et sous-ministre du Travail; Terry Hearn, contrôleur; Wayne G. Wouters, sous-ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences. Société canadienne d'hypothèques et de logement : Karen Kinsley, présidente.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique ministère des ressources humaines et Développement des compétences renvoyés au Comité le vendredi 8 octobre 2004.
 

La présidente met en délibération les crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Ressources humaines et Développement des compétences.

 

L'hon. Joe Fontana fait une déclaration et avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 12 h 08, la séance est suspendue.

À 12 h 10, la séance reprend.

 

L'hon. Joe Fontana et l'hon. Claudette Bradshaw font une déclaration et avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que les ministres Fontana, Volpe et Bradsahw soient invités à comparaître de nouveau devant le Comité à une date ultérieure.

 

À 13 h 09, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Danielle Bélisle

 
 
2004/11/17 11 h 12