Passer au contenu
Début du contenu

AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le jeudi 1 avril 2004
 

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 08, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Guy St-Julien, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, Serge Cardin, David Chatters, John Duncan, Nancy Karetak-Lindell, Rick Laliberte, Yvan Loubier, Pat Martin, Guy St-Julien et L'hon. Andrew Telegdi.

 

Membres substituts présents : Gérard Binet pour L'hon. André Harvey.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mary Hurley, analyste; Tonina Simeone, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que les membres du Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles mandatent leur président afin qu’il réitère les démarches entreprises au cours des sessions précédentes en vue de scinder le comité en deux de manière à ce que les affaires autochtones et les ressources naturelles deviennent les mandats de deux comités permanents différents.

 

Il est convenu, — Que le Ministre des ressources naturelles soit invité à comparaître le 20 avril 2004 à 9h00 .

 

Il est convenu, — Que le Comité se penche sur la question du logement et sur la question des négociations sur l’autonomie gouvernementale, selon la disponibilité des témoins potentiels, lors de la séance du 22 avril 2004.

 

Il est convenu, — Que le Comité se penche sur la question des oléoducs, des ressources naturelles côtières sous-marines ou du bois d’œuvre, selon la disponibilité des témoins potentiels, lors de la séance du 27 avril 2004.

 

Il est convenu, — Que la séance du 29 avril 2004 soit réservée à l’étude du projet de loi C-31, Loi mettant en vigueur l’accord sur les revendications territoriales et l’autonomie gouvernementale conclu entre le peuple tlicho, le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et le gouvernement du Canada et modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et d’autres lois en conséquence, s’il est référé au Comité.

 

À 10 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Greffier de comité,



Jean-Philippe Brochu

 
 
2004/04/05 11 h 23