SELE Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 20
Le mardi 10 juin 2003
Le
Sous-comité de la révision des limites des circonscriptions électorales du
Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 15 h 30, dans la salle 209 de l'édifice de
l'Ouest, sous la présidence de Paddy Torsney, président.
Membres du Sous-comité
presents : Rick
Borotsik, Yvon Godin, Michel Guimond, Marcel Proulx, Scott Reid et Paddy
Torsney.
Membre substitut présent
: Benoît Sauvageau remplace Michel
Guimond (de 17 h 8 à 17 h 53).
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : John Wright et Gérald Lafrenière,
attachés de recherche. Du
Bureau du Directeur général des élections : André Cyr, gestionnaire de projet, Division de la géographie
électorale, Direction du registre et de la géographie.
Témoins : De la Chambre des communes : Marcel Gagnon, Champlain; Eleni
Bakopanos, Ahuntsic; Jocelyne Girard-Bujold, Jonquière; Sébastien Gagnon,
Lac-Saint-Jean--Saguenay; André Harvey, Chicoutimi-Le Fjord; Michel Gauthier,
Roberval.
Conformément à l’ordre de
renvoi adopté par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la
Chambre le jeudi 7 novembre 2002, le Sous-comité reprend l’étude de l’objet des
oppositions au rapport de la commission de délimitation des circonscriptions
électorales pour l’Ontario.
Le Sous-comité entreprend
l’examen d’un projet de rapport concernant les oppositions au rapport de la
commission pour l’Ontario.
À 15 h 54, la séance est
suspendue.
À 15 h 55, la séance
reprend en public.
Conformément à l’ordre de
renvoi adopté par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la
Chambre le jeudi 7 novembre 2002, le Sous-comité reprend l’étude de l’objet des
oppositions au rapport de la commission de délimitation des circonscriptions
électorales pour le Québec.
Marcel Gagnon fait une
déclaration et répond aux questions.
Eleni Bakopanos fait une
déclaration et répond aux questions.
Sébastien Gagnon, Jocelyne
Girard-Bujold, André Harvey et Michel Gauthier font chacun une déclaration et
répondent aux questions.
À 17 h 32, la séance est
suspendue.
À 17 h 34, la séance
reprend à huis clos.
Le Sous-comité entreprend
l’examen d’un projet de rapport concernant les oppositions au rapport de la
commission pour le Québec.
À 17 h 53, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation par la présidente.
Rémi Bourgault
greffier de comité