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SBUD Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 3

Le mercredi 26 février 2003

Le Sous-comité du processus budgétaire du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd'hui à 17 h 40, dans la salle 371 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Tony Valeri, coprésident.

Membres du Sous-Comité présents: Paul Szabo, Tony Tirabassi et Tony Valeri.

Membres substituts présents: Paul Forseth pour Gerry Ritz; Robert Lanctôt pour Gilles-A. Perron

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Philippe Le Goff, analyste; Jack Stilborn, analyste.

Témoins: De Bureau du vérificateur général du Canada: Maria Barrados, vérificatrice générale adjointe; John Mayne, directeur principal.

Conformément à la motion du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires adopté le 26 novembre 2002, le Comité reprend son étude sur des questions concernant le processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits (voir le procès-verbal du lundi 24 février 2003).

Maria Barrados fait une déclaration et, avec l’autre témoin, répond aux questions.

À 18 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.




Le greffier du Sous-Comité
Bibiane Ouellette