Passer au contenu
Début du contenu

SBUD Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 2

Le lundi 24 février 2003

Le Sous-comité du processus budgétaire du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd'hui à 17 h 40, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Tony Valeri, coprésident.

Membres du Sous-Comité présents: Gilles-A. Perron, Paul Szabo et Tony Valeri.

Membre substitut présent: Ken Epp pour Gerry Ritz.

Autre membre présent: Reg Alcock.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Philippe Le Goff, analyste; Jack Stilborn, analyste. De la Direction des comités : Miriam Burke.

Témoins: De Chambre des communes: Marlene Catterall, Ottawa-Ouest--Nepean; Paul Szabo, Mississauga-Sud; John Williams, St. Albert.

Conformément à la motion du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires adopté le 26 novembre 2002, le Comité commence une étude sur des questions concernant le processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 19 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.




Le greffier du Sous-Comité
Bibiane Ouellette