SBUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 14
Le mercredi 4 juin 2003
Le
Sous-comité du processus budgétaire du Comité permanent des opérations
gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd'hui à huis
clos, à 17 h 45, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence
de Tony Valeri, coprésident.
Membres du Sous-Comité
présents :
Gerry Ritz, Paul Szabo, Tony Tirabassi et Tony Valeri.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement:
Jack Stilborn, analyste.
Témoin : À titre individuel :
Robert Marleau, ancien Greffier de la Chambre des communes.
Conformément à la motion du
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires
adoptée le 26 novembre 2002, une étude sur des questions concernant le
processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits
Le sous-comité reprend
l’examen de l’ébauche d’un rapport.
Robert Marleau fait une
déclaration et répond aux questions.
À 18 h 58, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-Comité
Bibiane Ouellette