INST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 55

Le mercredi 17 septembre 2003

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Walt Lastewka, président.

Membres du Comité présents : André Bachand, Larry Bagnell, Paul Crête, Cheryl Gallant, Walt Lastewka, Brian Masse, Dan McTeague, Gilbert Normand, James Rajotte, Brent St. Denis et Joseph Volpe.

Membres substituts présents : Marlene Jennings pour Paddy Torsney, Réal Ménard pour Jocelyne Girard-Bujold et Massimo Pacetti pour Andy Savoy.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw, analyste ; Lalita Acharya, analyste ; Robin MacKay, conseiller juridique.

Conformément à l'article 106(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen d'une demande présentée par quatre (4) membres du Comité concernant le Grand Prix du Canada.

Paul Crête propose, — Que le Comité permanent de l’Industrie donne son appui ferme et enthousiaste à la mission Grand Prix Montréal mise sur pied par le gouvernement du Québec afin que le Grand Prix du Canada soit maintenu à Montréal en 2004 et dans les années subséquentes.

Que le Comité permanent de l’Industrie procède à l’audition de manufacturiers automobile afin de les sensibiliser à l’importance du Grand Prix.

Réal Ménard propose, — Que la motion soit modifiée par suppression des mots « procède à l’audition de manufacturiers automobile afin de les sensibiliser à l’importance du Grand Prix. » et remplacé par « convoque M. Normand Legault, président et directeur général du Grand Prix du Canada, dans les plus brefs délais ».

Après débat, l'amendement de Réal Ménard est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 10; CONTRE : 1.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 10; CONTRE : 1.

À 16 h 21, la séance est suspendue.

À 16 h 22, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité reprenne l’examen des conséquences économiques possibles de la mise en oeuvre du protocole de Kyoto pour l'industrie canadienne et que le ministre de l'Industrie et le ministre les Ressources naturelles soient invités à comparaître devant le Comité.

Il est convenu, — Que le Comité se rencontre à huis clos afin de donner des directives aux analystes de la Bibliothèque du Parlement concernant la rédaction d'un rapport sur le prix de l'essence au Canada.

Il est convenu, — Que, suite à l'examen par le Comité du Règlement sur les médicaments brevetés (avis de conformité) de la Loi sur les brevets, Mme Margaret Smith soit invitée à comparaître à huis clos devant le Comité.

Il est convenu, — Que des réunions soient tenues au sujet des partenaires en technologie, des banques et de l'industrie automobile.

Il est convenu, — Que des représentants de la Fondation canadienne pour l'innovation, du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada et du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada soient invités à comparaître devant le Comité.

À 16 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Les greffiers du Comité,

Jean-François Pagé, Louise M. Thibault

2003/09/22 9 h 53