INST Réunion de comité

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le mercredi 6 novembre 2002

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 15 h 31, dans la salle 308 de l'édifice de l'ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Membres du Comité présents: Larry Bagnell, Paul Crête, Brian Fitzpatrick, Cheryl Gallant, Jocelyne Girard-Bujold, Walt Lastewka, Serge Marcil, Brian Masse, Dan McTeague, James Rajotte, Andy Savoy, Brent St. Denis et Joseph Volpe.

Membres substitut présents: Paul Steckle pour Nick Discepola, Karen Redman pour Paddy Torsney et Rex Barnes pour André Bachand.

Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lalita Acharya, Geoffrey P. Kieley et Dan Shaw, attachés(e) de recherche.

Aussi présent : De la Direction des comités : Jean-Michel Roy, greffier.

Conformément à l’article 106 (1) et (2) du Règlement, élection d’un président et des vice-présidents.

Le greffier du Comité préside à l’élection du président.

Brent St-Denis propose, -- Que Walt Lastewka assume la présidence du Comité.

La motion, mise aux voix est adoptée.

Le greffier du Comité préside à l’élection des vice-présidents.

Joseph Volpe propose, -- Que Dan McTeague soit élu vice-président (parti ministériel) du Comité.

Serge Marcil propose, -- Que Brent St-Denis soit élu vice-président (parti ministériel) du Comité.

Conformément à l’article 106(3) du Règlement, l’élection se fait par scrutin secret.

Le greffier ayant terminé le dépouillement des votes, Dan McTeague est élu vice-président (parti ministériel) du Comité.

Jocelyne-Girard-Bujold propose, -- Que Paul Crête soit élu vice-président (opposition) du Comité.

Brian Fitzpatrick propose, -- Que James Rajotte soit élu vice-président (opposition) du Comité.

Conformément à l’article 106(3) du Règlement, l’élection se fait par scrutin secret.

Le greffier ayant terminé le dépouillement des votes, James Rajotte est élu vice-président (opposition) du Comité.

Walt Lastewka assume la présidence.

Sur motion de Joseph Volpe, il est convenu, -- Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, des vice-présidents, du secrétaire parlementaire du ministre de l’Industrie, d’un député de l’Alliance canadienne, d’un député du Bloc québécois, d’un député du Nouveau Parti démocratique, d’un député du Parti progressiste-conservateur ainsi que de deux (2) députés additionnels du Parti libéral.

Sur motion de Brent St-Denis, il est convenu, -- Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d'un ou de plusieurs attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement pour l'aider dans ses travaux.

Sur motion de Andy Savoy, il est convenu, -- Que le président soit autorisé à tenir des séances afin de recevoir et de publier des témoignages en l’absence de quorum, pourvu qu’au moins quatre (4) membres soient présents, dont le président et un membre de l’opposition.

Sur motion de Cheryl Gallant, il est convenu, -- Qu’au plus dix (10) minutes soient allouées au ministre pour présenter son exposé lorsque sa comparution n’excède pas soixante (60) minutes.

Sur motion de Joseph Volpe, il est convenu, -- Que dix (10) minutes soient allouées aux témoins pour présenter leur exposé et, pendant l’interrogation des témoins, que cinq (5) minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti en alternance entre les partis de l’opposition et le parti ministériel, à la discrétion du président.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, -- Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d’au plus deux (2) représentants par organisme.

Sur motion de Serge Marcil, il est convenu, -- Que le greffier du Comité, conformément aux directives du président, soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Sur motion de Larry Bagnell, il est convenu, -- Qu’un avis de quarante-huit (48) heures soit donné aux membres du Comité avant de les saisir de toute nouvelle question, à moins que les membres n’en décident autrement à l’unanimité.

Sur motion de Andy Savoy, il est convenu, -- Que, chaque membre du comité puisse se faire accompagner d'un(e) adjoint(e) lors d'une réunion à huis clos, à moins que le comité en décide autrement.

Sur motion de Rex Barnes, il est convenu, -- Que, soit produite une transcription des séances à huis clos conservée au bureau du greffier du comité pour fins de consultation par les membres du comité.

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, -- Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité les documents reçus seulement lorsque ces documents existent dans les deux langues officielles.

Le Comité examine ses travaux futurs.

Sur motion de Brent St-Denis, il est convenu, -- Que le Comité délègue trois (3) recherchistes au Sommet national sur l’innovation et l’apprentissage les 18 et 19 novembre 2002 à Toronto.

À 16 h 27, la séance est suspendue.

À 16 h 34, le Comité reprend la séance à huis clos.  Le Comité examine ses travaux futurs.

Il est convenu, -- Que les recherchistes préparent un résumé législatif du projet de loi C-249, Loi modifiant la Loi sur la concurrence.

Il est convenu, --Que le greffier du Comité organise des séances de travail sur le projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes.

Il est convenu, -- Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le jeudi 21 novembre à 9 h 30.

À 17 h 00, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Jean-François Pagé