Passer au contenu
Début du contenu

HERI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 32

Le mardi 8 avril 2003

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 18, dans la salle 705 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.

Membres du Comité présents : Liza Frulla, Christiane Gagnon, John Harvard, Betty Hinton, Wendy Lill et Clifford Lincoln..

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks et Terrence Thomas, attachés de recherche.  Consultant :  David Black.

Témoin : Marc Raboy, expert conseil.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'état du système de radiodiffusion canadien (voir le procès-verbal du 7 novembre 2002, séance no 2).

Le Comité reprend l’examen d’une ébauche de rapport.

Marc Raboy répond aux questions.

À 10 h 08, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Christine Fisher