CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 32

Le jeudi 13 février 2003

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd'hui à 13 h 38, dans la salle Victorian, Rodd Charlottetown Hotel, Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard, sous la présidence de Jerry Pickard, vice-président.

Membres du Comité présents : Diane Ablonczy, Madeleine Dalphond-Guiral, Jerry Pickard.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : David Goetz, attaché de recherche.

Témoins : De « PEI Association of Newcomers to Canada » : Kevin J. Arsenault, directeur général; Zeke Eaton, membre du conseil; Joe Byrne, membre du conseil. À titre individuel : Joy Ikede. De « PEI Multicultural Council » : Noel Ayangma.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude des Programmes d'établissement et d'intégration du Canada (Voir le procès-verbal du lundi 10 février 2003, séance n^o20).

Kevin J. Arsenault et Joy Ikede font des déclarations et répondent aux questions.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de la carte d’identité nationale (Voir le procès-verbal du jeudi 6 février 2003, séance n^o17).

Zeke Eaton fait une déclaration et répond aux questions.

Conformément à son ordre de renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend l'étude de l’article 2 du Projet de loi C-18, Loi concernant la citoyenneté canadienne (Voir le procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance n^o 6).

Joe Byrne fait une déclaration et répond aux questions.

À 14 h 59, la séance est suspendue.

À 15 h 14, la séance reprend.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de la carte d’identité nationale (Voir le procès-verbal du jeudi 6 février 2003, séance n^o17).

Noel Ayangma fait une déclaration et répond aux questions.

À 15 h 56, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Jeremy LeBlanc

greffier de comité