Passer au contenu
;

CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 29

Le jeudi 13 février 2003

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd'hui à 8 h 35, à Regina, au Radisson Plaza Hotel Saskatchewan, dans la salle de bal Regency, sous la présidence de Joe Fontana, président.

Membres du Comité présents : Joe Fontana, David Price et Lynne Yelich.

Autre député présent : Andrew Telegdi.

Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, attaché de recherche.

Témoins : De « L.Cormode & Associates Research Services »: Mme Liisa Cormode, présidente. À titre personnel : Norm Wallace. De la Communauté érythréenne de la Saskatchewan : Kebrom Kaimanot, président.

Conformément à son ordre de renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend l'étude de l’article 2 du projet de loi C-18, Loi concernant la citoyenneté canadienne (voir le procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance no 6).

Le Dr Liisa Cormode fait une déclaration et répond aux questions.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude du Programme des candidats des provinces et territoire (voir le procès-verbal du lundi 10 février 2003, séance no 18).

Le Dr Liisa Cormode et Norm Wallace font des déclarations et répondent aux questions.

Conformément à son ordre de renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend son étude de la carte d’identité nationale (voir le procès-verbal du jeudi 6 février 2003, séance no 17).

Le Dr Liisa Cormode et Norm Wallace présentent leurs observations sur une carte d’identité nationale.

À 10 h 42, la séance est suspendue.

À 10 h 55, la séance reprend.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude des Programmes d’établissement et d’intégration (voir le procès-verbal du lundi 10 février 2003, séance no 20).

Kebrom Haimanot fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 40, Lynne Yelich assume la présidence, conformément à une motion adoptée par le Comité le mardi 5 novembre 2002.

À 12 h (midi),  le Comité s’ajourne jusqu’à un peu plus tard aujourd’hui.

 


Le greffier du Comité

William Farrell