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TRGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 59

Le mardi 16 avril 2002

Le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 11 h, dans la salle 701 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Ovid Jackson, président.

Membres du Comité présents : John Cannis, Bev Desjarlais, André Harvey, Ovid Jackson, Mario Laframboise, Ghislain Lebel, James Moore, Marcel Proulx, Alex Shepherd, Paul Szabo.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher, attaché de recherche.

Témoins : De la Ville d'Ottawa : Madeleine Meilleur, conseillère, Quartier Rideau-Vanier, présidente - Comité des transports et des services de transport en commun.

Conformément à l'article 108(2), le Comité reprend son examen des heures de service des conducteurs de véhicules commerciaux, des questions de sécurité, des problèmes relatifs aux mouvements transfrontaliers et de leur incidence sur l'industrie canadienne du transport routier.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 35, la séance est suspendue.

À 11 h 38, la séance reprend.

Le Comité déclare le huis clos pour examiner ses futurs travaux.

À 11 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Richard Dupuis