SINT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 12
Le jeudi 18 octobre 2001
Le
Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements
internationaux du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce
international se réunit aujourd'hui à 15 h 32, dans la salle 308 de l'édifice
de l'Ouest, sous la présidence de Mac Harb, président.
Membres du Sous-comité
présents : Mac
Harb.
Membres substituts
présents : Joe
Comartin pour Svend Robinson, John Duncan pour Rick Casson, Francine Lalonde
pour Pierre Paquette et Susan Whelan pour Tony Valeri.
Aussi présent : De la Bibliothèque du
Parlement : Peter Berg, attaché de recherche.
Témoins : Du ministère des Affaires
étrangères et du Commerce international : Marc Lortie, sous-ministre
adjoint (Amériques); Jon Allen, directeur général, Direction générale de
l'Amérique du Nord. De l’Agence des douanes et du revenu du Canada :
Brian Brimble, directeur général, Direction de la politique et de la coordination
opérationnelles, Direction générale des douanes; Brian Jones, directeur,
Division du processus d'importation, Direction de la politique et de la
coordination opérationnelles. Des Manufacturiers et Exportateurs du
Canada : Perrin Beatty, président. De l’Association canadienne des
constructeurs de véhicules : David C. Adams, vice-président des
politiques. De l’Alliance canadienne du camionnage : David Bradley,
directeur général; Massimo Bergamini, vice-président, Affaires publiques.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement - Étude sur les retards à la frontière canado-américaine.
Marc Lortie, Brian Brimble,
Brian Jones, Denis Lefebvre font des déclarations et, avec les autres témoins,
répondent aux questions.
À 16 h 55, la
séance est suspendue.
À 16 h 57, la
séance reprend.
Perrin Beatty, David Adams
et David Bradley font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent
aux questions.
Il est convenu – Que le
document contenant les notes pour l’allocution de l’hon. Perrin Beatty,
présenté au Sous-comité par les Manufacturiers et Exportateurs du
Canada soit considéré comme lu.
Il est convenu – Que le
document contenant les notes pour l’allocution de David Adams, présenté au
Sous-comité par l’Association canadienne des constructeurs de véhicules,
soit considéré comme lu.
À 17 h 50, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Mike MacPherson