SBLI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 12
Le jeudi 14 mars 2002
Le
Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison se réunit aujourd'hui à
huis clos, à 13 h 05, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la
présidence de Walt Lastewka,
vice-président.
Membres du Sous-comité
présents :
Mauril Bélanger, Bonnie Brown, Walt Lastewka, Clifford Lincoln et Judi
Longfield.
Membre substitut
présent :
Gurmant Grewal pour John Williams.
Autres députés
présents : Michel Bellehumeur, Murray Calder,
Aileen Carroll et Ovid Jackson.
Aussi présents : De la Direction des
comités : Richard Dupuis, greffier du Comité permanent des transports
et des opérations gouvernementales; Christine Fisher, greffière du Comité
permanent du patrimoine canadien; Normand Radford, greffier du Comité permanent
de l’industrie, des sciences et de la technologie; Jean-Michel Roy, greffier de
comité pour le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce
international; Suzanne Verville, greffière du Comité permanent de l’agriculture
et de l’agroalimentaire. De la Direction des ressources humaines et
financières : Nicholas Pappas, conseiller financier principal.
Examen des présentations
budgétaires conformément à l'article 107(1) du Règlement.
Il est convenu, - Qu’un
budget de 42 300 $ soit alloué au Comité permanent de l’agriculture
et de l’agroalimentaire pour se rendre à Washington en avril 2002 pour son
étude sur le rôle futur du gouvernement en agriculture.
Il est convenu, -
Qu’un budget de
132 600 $ soit alloué au Comité permanent du patrimoine canadien pour
se rendre au Québec et dans les provinces atlantiques, à savoir St. John’s,
Halifax, Charlottetown, Moncton et Montréal, en avril 2002, pour son étude sur
le système canadien de radiodiffusion.
Il est convenu, - Que les
budgets qui suivent soient alloués au Comité permanent de l’industrie, des
sciences et de la technologie pour son étude sur le processus d’examen par les
pairs :
a)
80 500 $
pour se rendre à Helsinki, Finlande; Bonn et Francfort en Allemagne; Londres,
Angleterre, Bruxelles, Belgique, du 20 au 30 avril 2002;
b)
58 500 $
pour se rendre à Washington, D.C., du 12 au 15 mai 2002.
Il est convenu, - Que les
budgets qui suivent soient alloués au Comité permanent des affaires étrangères
et du commerce international pour son étude sur les relations nord-américaines
et l’ordre du jour du G-8 :
a)
120 400 $
pour se rendre à Vancouver, Edmonton, Calgary et Saskatoon, du 7 au 12 avril
2002;
b)
88 500 $
pour se rendre à Winnipeg, Toronto et Windsor, 7 au 12 avril 2002.
Il est convenu, - Qu’un
montant total de 200 000 $ soit alloué au Comité permanent des
transports et des opérations gouvernementales pour se rendre sur la côte est et
sur la côte ouest et à Washington D.C. en avril 2002 ainsi qu’à San Diego,
Californie, en mai 2002, pour son étude sur l’industrie canadienne du
camionnage.
À 13 h 55, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Tranquillo Marrocco