HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 9
Le mardi 8 mai 2001
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 10, dans la salle 701 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Jim Abbott, Paul Bonwick, Rodger Cuzner, Christiane Gagnon, John Harvard, André Harvey, Loyola Hearn, Clifford Lincoln, Dennis Mills, Shawn Murphy, Bryon Wilfert.
Membre substitut présent : Diane Bourgeois pour Caroline St-Hilaire.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Joe Jackson et Terry Thomas, attachés de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, - Que le Comité tienne une séance d'information sur les aires marines de conservation, le mardi 15 mai à 9 h.
- Que les audiences sur le projet de loi C-10 prennent la forme d'une table ronde.
- Que le Comité accepte l’offre de la ministre du Patrimoine canadien de comparaître devant le Comité le jeudi 17 mai 2001 pour discuter du budget principal des dépenses.
- Que le Comité accepte l’offre de l'hon Hedy Fry, secrétaire d'État (Multiculturalisme) (Situation de la femme) de comparaître devant le Comité le mardi 29 mai 2001 pour discuter du budget principal des dépenses.
- Que le Comité invite Jacques Bensimon de l’Office national du film du Canada à comparaître devant le Comité avant que la Chambre ne s’ajourne en juin.
- Que le président écrive une lettre officielle, au nom du Comité, au président et chef de la direction du Conseil des Arts du Canada au sujet des préoccupations du Comité et que le président distribue la réponse à la lettre aux membres du Comité.
- Que le président écrive une lettre, au nom du Comité, aux fonctionnaires qui ont comparu au sujet de l’industrie canadienne du livre, pour leur dire de laisser tomber la réponse non officielle demandé par le Comité si le rapport officiel du gouvernement est rendu public avant que la Chambre ne s’ajourne en juin.
- Que le président écrive à Program Source, pour les informer que leur demande de comparution a été transmise aux membres du Comité.
À 10 h 03, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jim Latimer