Passer au contenu
Début du contenu

HERI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
 
 

PROCÈS-VERBAL

Séance no 50

Le mardi 16 avril 2002

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 8 h 58, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.

Membres du Comité présents : Jim Abbott, Sarmite Bulte, Claude Duplain, Christiane Gagnon, John Harvard, Betty Hinton, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Dennis Mills et Tony Tirabassi.

Aussi présents : Alan Cofman, stagiaire; Joseph Jackson et Terrence Thomas, attachés de recherche; Consultant : David Black.

Témoins : De l’ Union des artistes : Pierre Curzi, président; Anne-Marie Des Roches, directrice des affaires publiques. De l’Association des réalisateurs et des réalisatrices du Québec : Jean-Pierre Lefebvre, président; Lise Lachapelle, directrice générale. De la Société professionnelle des auteurs et des compositeurs du Québec : Marc Ouellette, président; Francine Bertrand Venne, directrice générale. De la Société des auteurs de radio, télévision et cinéma : Annie Piérard, présidente; Yves Légaré, directeur général. De l’ Association québécoise de l'industrie du disque, du spectacle et de la vidéo : Jacques K. Primeau, président; Solange Drouin, vice-présidente aux affaires publiques et directrice générale; Annie Provencher, analyste des affaires publiques; Martine Corriveau, Affaires publiques. De l’ Association des producteurs de films et de télévision du Québec (APFTQ) : Claire Samson, présidente-directrice générale; Céline Pelletier, directrice des communications. De l’ Association canadienne des distributeurs et exportateurs de films : Richard J. Paradis, président. Du Mouvement Impératif français : Jean-Paul Perreault, président; Léo La Brie, conseiller; Andrée Caya, adjointe à la présidence; Claude Lafrenière, membre du conseil d'administration.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen de l'état du système de radiodiffusion canadien (voir le procès-verbal du jeudi 8 novembre 2001, séance no 26) .

À 10 h 45, la séance est suspendue.

À 10 h 50, la séance reprend.

Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.

À 11 h 49, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


La greffière du Comité

Christine Fisher