HERI Réunion de comité

STANDING COMMITTEE ON CANADIAN HERITAGE

COMITÉ PERMANENT DU PATRIMOINE CANADIEN

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le mardi 20 février 2001

• 0907

[Traduction]

La greffière du comité: Nous tenons aujourd'hui la séance d'organisation du Comité permanent du patrimoine canadien.

Honorables membres, nous avons le quorum. Votre première tâche consiste aujourd'hui à procéder à l'élection à la présidence. Je suis prête à recevoir les candidatures à cet effet.

M. John Finlay (Oxford, Lib.): Madame la greffière, j'ai le plaisir et l'honneur de proposer que M. Clifford Lincoln assume la présidence du comité.

La greffière: Y a-t-il une autre motion?

Mme Cheryl Gallant (Renfrew—Nipissing—Pembroke, AC): J'aimerais proposer la candidature de Gurmant Grewal à la présidence du comité. J'aimerais aussi proposer que l'on procède par vote secret, s'il vous plaît.

La greffière: Les membres du comité sont-ils d'accord pour procéder par vote secret?

Des voix: Non, madame la greffière.

La greffière: En ce qui concerne la première motion, alors, il est proposé par M. John Finlay que Clifford Lincoln assume la présidence du comité.

(La motion est adoptée)

La greffière: Je déclare Clifford Lincoln dûment élu président de ce comité.

Le président (M. Clifford Lincoln (Lac-Saint-Louis, Lib.)): Merci de votre confiance.

Monsieur Harvard.

M. John Harvard (Charleswood St. James—Assiniboia, Lib.): Je vous félicite de votre élection à la présidence, monsieur Lincoln.

J'aimerais proposer que Dennis Mills soit un des vice-présidents de ce comité.

(La motion est adoptée)

Le président: Monsieur Mills, vous êtes dûment élu en tant que vice-président du comité.

M. Dennis Mills (Toronto—Danforth, Lib.): Merci, monsieur le président et chers collègues.

Le président: Il y a un autre poste de vice-président.

M. Gurmant Grewal (Surrey-Centre, AC): Je propose que Mme Cheryl Gallant assume la vice-présidence.

[Français]

Une voix: Je propose Christiane Gagnon comme vice-présidente.

Le président: Alors, il y a une motion pour Mme Cheryl Gallant et une motion pour Mme Gagnon. On va procéder selon l'ordre.

[Traduction]

Nous allons tout d'abord voter à l'égard de la motion de M. Grewal.

• 0910

(La motion est adoptée)

Le président: Mme Gallant est élue vice-présidente du comité.

Ma première tâche consistera à remercier les membres qui ont accepté de siéger à ce comité et de souhaiter la bienvenue à ceux qui se joignent à nous.

[Français]

Je voudrais leur souhaiter la bienvenue et leur dire qu'à ce comité, jusqu'à présent, nous avons eu une ambiance de consensus assez prononcée. On a souvent réussi à obtenir le consensus sur plusieurs sujets, même controversés, et sur des projets de loi. J'ai apprécié l'ambiance qui régnait au sein de ce comité et j'espère que nous allons continuer notre bon travail.

[Traduction]

Je vous remercie tous d'appuyer ce comité. Nous avions une assez bonne collaboration au sein du comité et j'espère qu'il en sera de même avec ce nouveau comité.

Je propose que nous nous mettions à la tâche jeudi prochain. J'aimerais vous proposer de m'asseoir avec les attachés de recherche afin de cerner certains sujets que pourrait examiner le comité. De même, s'il y avait des questions sur lesquelles vous aimeriez que le comité se penche, j'aimerais que vous me le signaliez.

[Français]

Si vous avez des sujets d'étude à nous proposer, vous pouvez le faire.

Madame Gagnon, la parole est à vous.

Mme Christiane Gagnon (Québec, BQ): Est-ce qu'on peut les présenter cette semaine?

Le président: Non. Si nous nous réunissons jeudi, peut-être pourrons-nous commencer un travail préliminaire afin d'examiner un petit peu les sujets. Si, entre-temps, vous avez des idées, veuillez en faire part à la greffière, s'il vous plaît.

Mme Christiane Gagnon: Jeudi prochain, je ne pourrai pas être au comité. Habituellement, c'était le mardi. Les réunions auront-elles lieu le jeudi exceptionnellement?

Le président: Normalement, on siège le mardi et le jeudi.

Mme Christiane Gagnon: D'accord.

Le président: Je vais voir si les membres du comité veulent attendre mardi prochain ou s'ils veulent commencer ce jeudi. Quoi qu'il en soit, on communiquera avec vous pour voir. Je suggère qu'on se rencontre, même brièvement,

[Traduction]

même brièvement jeudi matin, pour examiner simplement quelques idées et pour donner à la greffière une idée des sujets que nous voudrions examiner. Si vous avez des idées, veuillez en faire part à la greffière le plus tôt possible.

En attendant, comme vous le savez, un projet de loi sur les aires marines de conservation, qui intéresse notre comité, est déposé aujourd'hui à la Chambre. J'ai donc l'impression que d'ici très peu de temps nous procéderons à l'étude article par article de cette mesure législative.

Monsieur Grewal.

M. Gurmant Grewal: Monsieur le président, pour éclairer ma lanterne, la tâche de décider des travaux futurs du comité incombe habituellement à un sous-comité. Allons-nous constituer un sous-comité pour décider des travaux futurs? Vous avez dit qu'il reviendrait à la présidence de le faire. Je veux simplement bien comprendre...

Le président: Nous aurons plusieurs motions. Par le passé, le comité a adopté plusieurs motions de forme. Au lieu de recourir à un comité de direction, le comité élargi a habituellement décidé de ses travaux futurs et cela a semblé bien fonctionner. Mais si les membres du comité souhaitent la mise sur pied d'un comité de direction pour examiner les travaux futurs, je n'y vois aucune objection. Je dis simplement que, comme au cours de la dernière législature le comité a travaillé ensemble pour organiser ses travaux futurs, tous les membres pouvaient participer et il me semble que tout s'est très bien passé. Cependant, si une majorité des membres préfèrent que nous mettions sur pied un comité de direction qui s'occuperait de cette tâche et soumettrait ses suggestions au comité aux fins de discussion, cela me va. Je n'ai pas de préférence pour l'une ou pour l'autre façon de faire. Mais pour une raison ou pour une autre il a semblé que notre façon de procéder a fait ses preuves au cours de la dernière législature.

• 0915

Nous devons adopter plusieurs motions de forme, le délai en ce qui a trait aux avis de motion, etc.

[Français]

Est-ce qu'on fait cela aujourd'hui ou jeudi?

[Traduction]

Nous ferons cela jeudi prochain.

Nous allons commencer par adopter ces motions de forme. Ensuite si vous voulez déposer une motion portant création d'un comité de direction qui examinera les futurs travaux de ce comité à la place du comité élargi, cela me va.

M. Gurmant Grewal: Bien sûr.

[Français]

Le président: Madame Gagnon.

Mme Christiane Gagnon: Je sais qu'on pourra faire des demandes jeudi prochain, mais j'aimerais vous rappeler que lors de la dernière session, il y avait eu un engagement concernant la Marche mondiale des femmes. On devait étudier en comité l'impact de cette marche sur les revendications des femmes, mais il faut être réaliste. Si on étudie ce dossier très important et aussi très vaste, à cause des sujets... Je sais que le Comité du patrimoine canadien n'avait pas fait une priorité de l'établissement d'un sous-comité pour analyser toute cette question, mais si on le fait dans le cadre du Comité du patrimoine canadien, l'agenda politique des futurs mois sera complètement occupé par l'impact de la Marche mondiale des femmes. J'aimerais qu'on y pense parce qu'on devra peut-être y revenir la semaine prochaine. C'est un important dossier et il faut que ce soit des gens concernés par la question qui l'étudient. Est-ce que ce sera tout le comité ou un sous-comité? De toute manière, il va falloir que quelque chose se passe parce qu'il n'y a, au Parlement, aucune tribune où on peut parler de la pauvreté. C'est divisé entre différents comités.

Le président: Madame Gagnon, je ne veux pas que nous discutions de la substance de la chose aujourd'hui. Ce n'est pas notre rôle aujourd'hui. Tout ce que je peux vous dire, c'est que je suis conscient que Mme St-Hilaire a proposé une motion à cet effet à ce comité, mais comme ce comité compte de nouveaux membres et prend un nouveau départ, il appartiendra à ces personnes de décider des sujets qui seront à l'étude. Je pense qu'il y a un malentendu. Le sous-comité dont parlait M. Grewal est un sous-comité de travail, mais cela n'empêche pas le comité d'établir des sous-comités qui devront se pencher sur des sujets qu'il aura décidé d'étudier. Si celui-là en est un et que le comité, dans sa sagesse, décide d'établir un sous-comité pour étudier la question des femmes s'il adopte cette rubrique de travail, très bien. Naturellement, on devra discuter de tout cela parce que nous sommes un nouveau comité. Ce sera au comité de décider des sujets qu'il veut étudier.

Monsieur Harvey.

M. André Harvey (Chicoutimi—Le Fjord, Lib.): Monsieur le président, pour ma part, je souhaite que ce soit étudié par le comité élargi afin qu'on puisse avoir l'occasion d'échanger sur les priorités qu'on veut se donner. Je préfère cela à un comité directeur qui aurait le privilège d'arbitrer nos choix.

Deuxièmement, je préférerais que nos réunions aient lieu le jeudi matin plutôt que le jeudi après-midi, parce que quand on doit quitter en fin d'après-midi, le jeudi, pour se rendre dans des régions éloignées, c'est difficile.

Le président: Monsieur Harvey, avez-vous terminé?

M. André Harvey: Oui, j'ai terminé.

Le président: D'accord. Attendez. Un à la fois, s'il vous plaît.

M. Harvey a exprimé le voeu que le comité élargi plutôt qu'un comité restreint se penche sur cette question.

[Traduction]

Mais nous en discuterons la semaine prochaine.

[Français]

On discutera de cela quand on se rencontrera.

Il est donc proposé qu'on se réunisse jeudi prochain pour adopter les motions courantes et ensuite pour examiner la question de nos travaux futurs. Si on ne termine pas jeudi, on continuera plus tard.

[Traduction]

Mme Cheryl Gallant: Jeudi prochain Tony Blair devrait être en ville et en tant que...

Une voix: Non, jeudi qui vient.

Le président: C'est exact. J'avais oublié cela. Nous avons avec nous le whip adjoint. Savez-vous...

M. John Harvard: Il n'y a pas de conflit. Il est ici cette semaine. Vous parlez de la semaine prochaine. M. Blair vient cette semaine.

Le président: Non, je parlais de jeudi de cette semaine. Par conséquent nous siégerons probablement maintenant mardi prochain. Je vous remercie de m'avoir rappelé cette visite. Par conséquent, nous nous réunirons mardi prochain pour examiner les motions et les sujets d'étude proposés.

• 0920

J'ai simplement une petite annonce à faire avant de lever la séance parce que cette réunion n'est qu'affaires de procédure. La ministre, Mme Copps, organise aujourd'hui un lunch pour Parcs Canada. Comme vous le savez, nous avons adopté, au cours de la dernière législature une nouvelle mesure législative sur l'intégrité écologique et Parcs Canada amorce une nouvelle étape de ses travaux à cet égard. Il y aura donc un lunch aujourd'hui en l'honneur des travaux accomplis par Parcs Canada et de son avenir. Ce lunch aura lieu, à la salle 253-D, à midi. Vous y êtes tous cordialement invités. La ministre m'a demandé de vous transmettre cette invitation.

Madame Bulte.

Mme Sarmite Bulte (Parkdale—High Park, Lib.): Monsieur le président, permettez-moi d'ajouter une toute petite chose. Nous célébrons aussi l'entrée en vigueur, hier, de la loi. C'est aussi l'objectif du lunch.

Le président: D'accord.

J'ai demandé à la greffière de distribuer les diverses questions de procédure et les résolutions que nous examinerons la semaine prochaine afin que vous sachiez d'avance ce qui vous attend et que vous ayez la chance d'y jeter un coup d'oeil. Il s'agit d'affaires courantes, mais au moins vous vous serez préparés.

M. John Harvard: Je propose de suspendre la séance.

Le président: La séance est levée.