HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 51
Le jeudi 6 décembre 2001
Le Comité
permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 19, dans la
salle 362 de l'édifice de l'est, sous la présidence de Bonnie Brown, président.
Membres du Comité
présents: Bonnie Brown,
Colleen Beaumier, Jeannot Castonguay, Stan Dromisky, James Lunney, Rob
Merrifield, Hélène Scherrer, Judy Sgro, Yolande Thibeault, Judy Wasylycia-Leis.
Membres substituts
présents: Preston
Manning pour Diane Ablonczy, Pauline Picard pour Diane Bourgeois, Bob Wood pour
Brenda Chamberlain.
Membres associés
présents: Preston
Manning, Pauline Picard.
Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement:
François Côté, Nancy Miller Chenier, Sonya Norris et Monique Hébert, attachés
de recherche.
Le Comité reprend l’examen
d’une ébauche de rapport sur la proposition concernant la reproduction humaine
assistée (voir le procès-verbal du jeudi 3 mai 2001, séance no
13).
À 9 h 58, le
vide-président, Rob Merrifield, assume la présidence.
À 10 h 37, la présidente,
Bonnie Brown, assume la présidence.
À 10 h 54, la séance est
suspendue.
À 11 h 34, la séance
reprend.
À 11 h 54, la séance est
suspendue.
À 12 h 04, la séance
reprend.
À 13 h 18, la séance est
suspendue.
À 13 h 30, la séance
reprend.
À 14 h 05, la séance est suspendue.
À 15 h 30, la séance
reprend.
Il est convenu, - Que,
conformément à l’article 108(1)(a) du Règlement, le Comité autorise l’impression
d’opinions dissidentes en annexe au rapport, immédiatement après la signature
de la présidente.
À 16 h 37, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Gary S. Sokolyk