FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 30

Le jeudi 8 novembre 2001

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Wayne Easter, président.

Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Andy Burton, Wayne Easter, Loyola Hearn, James Lunney, Jean-Yves Roy, Paul Steckle, Peter Stoffer, Tom Wappel.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.

Témoins : Du Conseil tribal des Nisga'as : Joseph Gosnell, président; Harry Nyce, directeur des pêches et de la nature; James Aldridge, conseiller juridique; Karl English, consultant.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, séance d'information sur la mise en vigueur du Traité avec les Nisga'as.

Joseph Gosnell fait une déclaration.

Karl English fait une présentation.

Les témoins répondent aux questions.

À 10 h 50, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Andrew Bartholomew Chaplin