FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 29
Le mardi 6 novembre 2001
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 09, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Wayne Easter, président.
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, John Cummins, Wayne Easter, Georges Farrah, Loyola Hearn, Dominic LeBlanc, Bill Matthews, Jean-Yves Roy, Paul Steckle, Peter Stoffer, Suzanne Tremblay.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.
Témoins : Du ministère des Pêches et des Océans : Robert Bergeron, directeur général, Ports pour petits bateaux; Yolaine Maisonneuve, directrice, Politique et planification de programme portuaire; Micheline Leduc, directrice, Opérations portuaires et génie.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, séance sur les infrastructures maritimes.
Robert Bergeron fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.
Il est convenu, - Que le Comité dépose un court rapport sur les ports pour petits bateaux à la Chambre des communes vers le 27 novembre 2001.
À 11 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Andrew Bartholomew Chaplin