FAIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 44
Le jeudi 22 novembre 2001
Le Comité
permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit
aujourd'hui à 9 h 12, dans la salle 209 de l'édifice de l’Ouest, sous la
présidence de Jean Augustine, vice-présidente.
Membres du Comité
présents :
Jean Augustine, Aileen Carroll, Bill Casey, Stan Keyes, Francine Lalonde, Diane
Marleau, Keith Martin, Pat O'Brien, Pierre Paquette, Bernard Patry.
Membre substitut
présent : Mac
Harb pour Bill Graham.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : James Lee et Gerald
Schmitz, attachés de recherche.
Témoins : De l’Institut canadien
des affaires internationales : l'hon. Barbara McDougall, présidente. De
l’Université Laval : Albert Legault, professeur de sciences
politiques. Du Collège militaire royal du Canada : Houchang
Hassan-Yari, professeur de sciences politiques. De l'Institut Nord-Sud :
Jean Daudelin, chercheur principal, prévention des conflits. De l’Université
Carleton : Andrew Cohen, professeur, École de journalisme et de
communication. De l’Université de Toronto : John Kirton, professeur
de sciences politiques.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'intégration
nord-américaine et du rôle du Canada face aux nouveaux défis que pose la
sécurité (voir le procès-verbal du mardi 16 octobre 2001, séance no 31).
Les témoins font chacun une
déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 03, avec
consentement unanime, le Comité procède à l’étude du projet de loi C-41, Loi
modifiant la Loi sur la Corporation commerciale canadienne.
Lecture est faite de
l’ordre de renvoi du mardi 20 novembre 2001 :
IL EST ORDONNÉ, -- Que le
projet de loi C-41, Loi modifiant la Loi sur la Corporation commerciale
canadienne, soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent
des affaires étrangères et du commerce international.
Sur motion de Stan Keyes,
il est convenu, -- Que le projet de loi C-41, Loi modifiant la Loi sur la
Corporation commerciale canadienne soit renvoyé au Sous-comité du commerce, des
différends commerciaux et des investissements internationaux.
IL EST ORDONNÉ, -- Que le
projet de loi C-41, Loi modifiant la Loi sur la Corporation commerciale
canadienne, soit renvoyé au Sous-comité du commerce, des différends commerciaux
et des investissements internationaux.
À 10 h 05, le
Comité reprend son étude de l'intégration nord-américaine et du rôle du Canada
face aux nouveaux défis que pose la sécurité.
À 12 h 03, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles