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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 74

Le mardi 28 mai 2002

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Charles L. Caccia, Joe Comartin, Nancy Karetak-Lindell, Karen Kraft Sloan, Gary Lunn, Karen Redman, Hélène Scherrer, Alan Tonks.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, analystes.

Témoins : Du Bureau du vérificateur général : Hugh McRoberts, vérificateur général adjoint; Peter Kasurak, directeur principal; Raymond Kunce, chef de mission de vérification. Du ministère de la Défense nationale : Brent DiBartolo, sous-ministre adjoint, Infrastructure et Environnement; Ginger Stones, directeur général - Environnement; Holmer Berthiaume, directeur, Protection de l'environnement.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité examine le Rapport 2001 de la vérificatrice générale du Canada - Chapitre 12 : Défense nationale - Les matières dangereuses.

Hugh McRoberts fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 15, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Eugene Morawski