TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 6
Le mardi 26 octobre 1999
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 9 h 04 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Stan Keyes, président.
Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Roy Bailey, Bill Casey, Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, Stan Dromisky, Joe Fontana, Michel Guimond, Charles Hubbard, Ovid Jackson, Stan Keyes, Val Meredith, Lou Sekora.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de recherche.
Témoins : De l'Office des transports du Canada : Gavin Currie, directeur général, Transport aérien et transports accessibles; John Jacob, directeur par intérim, Licences et affrètements; Claude Jacques, directeur, Direction des services juridiques.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend une étude sur l'avenir de l'industrie aérienne au Canada.
Gavin Currie fait une déclaration et, avec John Jacob et Claude Jacques, répond aux questions.
À 10 h 50, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Guyanne L. Desforges