TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 59
Le lundi 5 juin 2000
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 15 h 35 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Stan Keyes, président.
Membres du Comité présents : Roy Bailey, Murray Calder, Joe Comuzzi, Stan Dromisky, Michel Guimond, Charles Hubbard, Ovid Jackson, Stan Keyes, Lou Sekora.
Membres substituts présents : Wayne Easter pour Joe Fontana; Lee Morrison pour Dale Johnston; Howard Hilstrom pour Val Meredith; Dick Proctor pour Bev Desjarlais et Rick Borotsik pour Bill Casey.
Aussi présents : Des Services législatifs : Jacques Lahaie. De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de recherche.
Comparaît: De Transports Canada : David Collenette, ministre; De Ressources naturelles Canada : Ralph Goodale, ministre des Ressources naturelles et ministre responsable de la Commission canadienne du blé. De Agriculture et Agroalimentaire Canada : Lyle Vanclief, ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire.
Témoins : De Transports Canada : Margaret Bloodworth, sous-ministre; Guylaine Roy, directrice général, Politique de surface.
Conformément à son ordre de renvoi de la Chambre en date du 1er juin 2000, le Comité entreprend l'examen du projet de loi C-34, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada.
L'honorable David Collenette, l'honorable Lyle Vanclief et l'honorable Ralph Goodale font des déclarations et, avec Margaret Bloodworth et Guylaine Roy, répondent aux questions.
À 17 h 31, avec consentement unanime, la séance est suspendue.
À 17 h 34, avec consentement unanime, la séance reprend.
À 17 h 50, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Guyanne L. Desforges