HAFF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 52
Le mercredi 27 septembre 2000
Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 43, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Derek Lee, président.
Membres du Comité présents : Eleni Bakopanos, Marlene Catterall, Norman Doyle, Joe Jordan, Bob Kilger, Derek Lee, Carolyn Parrish, Jerry Pickard, John Reynolds et John Richardson.
Membre substitut présent : Paul DeVillers pour David Iftody.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Mandat conféré au Comité en vertu de l'article 104(1) du Règlement, en ce qui a trait à la composition des comités permanents et mixtes permanents.
Sur motion de John Reynolds, il est convenu, - Que l'ébauche de rapport soit adoptée en tant que Trente-huitième rapport du Comité à la Chambre et que le président présente le rapport à la Chambre.
Sur motion de John Richardson, il est convenu, - Que Gar Knutson et Eleni Bakopanos remplacent Larry McCormick et Joe Jordan au Sous-comité des affaires émanant des députés et que Gar Knutson soit nommé président du Sous-comité.
À 15 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Carol Chafe