ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 23
Le jeudi 17 février 2000
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 18, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles L. Caccia, Marlene Catterall, David Chatters, Jocelyne Girard-Bujold, Dennis Gruending, Karen Kraft Sloan, Julian Reed, Paddy Torsney.
Membres substituts présents : Clifford Lincoln pour Joe Jordan, Aileen Carroll pour David Pratt et Bob Mills pour Rahim Jaffer.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert, Christine Labelle et Linda Webster, attachées de recherche.
Comparaît : L'honorable Allan Rock, ministre de la Santé.
Témoins : De l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire : Claire Franklin, directrice exécutive. De Santé Canada : Rod Raphael, directeur général intérimaire, Direction de l'hygiène du milieu, Direction générale de la protection de la santé.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, étude sur la gestion et l'utilisation des produits de lutte antiparasitaire au Canada y compris une évaluation de la performance de l'Agence de réglementation de lutte antiparasitaire en matière de prévention de la pollution et de protection de l'environnement et de la santé humaine (voir le procès-verbal du mardi 26 octobre 1999 (séance no 1)).
Le Comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
À 9 h 47, le Comité poursuit ses délibérations en public.
Le ministre fait une déclaration et, avec Mme Claire Franklin, répond aux questions.
À 11 h 03, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles