Passer au contenu
Début du contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL
Séance no 6

Le mercredi 19 novembre 1997

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 371 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Ray Bonin (président).

Membres du Comité présents : Roy Bailey, Ray Bonin, Murray Calder, John Cannis, Bill Casey, Roy Cullen, Bev Desjarlais, Claude Drouin, Michel Guimond, Stan Keyes, Inky Mark, Paul Mercier, Lee Morrison et Carolyn Parrish.

Membres suppléants présents : Joe Fontana pour Gerry Byrne; Jerry Pickard pour Ivan Grose.

Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : John Christopher, attaché de recherche.

Comparaît : L’honorable David Collenette, ministre des Transports.

Témoins : Du ministère des Transports : Margaret Bloodworth, sous-ministre; Louis Ranger, sous-ministre adjoint, Politique; Ron Jackson, sous-ministre adjoint, Sécurité et Sûreté; Ronald Sully, sous-ministre adjoint, Programmes et cessions.

Lecture est faite de l’ordre de renvoi du mercredi 1er octobre 1997, concernant le Budget des dépenses principal pour l’exercice se terminant le 31 mars 1998 :

IL EST ORDONNÉ – Que le crédit 15, inscrit sous la rubrique Conseil privé; les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40, inscrits sous la rubrique Transports soient renvoyés au Comité permanent des transports.

Le président met en délibération le crédit 1.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 5 h 16, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

 




Le greffier du Comité,


JACQUES LAHAIE