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PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 58

Le mardi 23 mars 1999

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 35 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.

Membres du Comité présents : Serge Cardin, John Finlay, Steve Mahoney, Philip Mayfield, Lynn Myers, Beth Phinney, John Williams.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Jean Dupuis et Brian O'Neal, attachés de recherche. De la Direction des comités et des services législatifs : Christine Fisher, greffière de comité.

Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada : L. Denis Desautels, vérificateur général du Canada; Shahid Minto, vérificateur général adjoint; Barry Elkin, directeur principal, Opérations de vérification. De Revenu Canada : Barry Lacombe, sous-ministre adjoint, Direction générale de la validation, de l'exécution et des recherches sur l'observation; David Brown, directeur général, Équipe de la mise en oeuvre des ressources humaines.

Conformément à l'alinéa 108(3)e) du Règlement, étude du chapitre 24 (Revenu Canada - Direction de l'impôt international : la gestion des ressources humaines) du rapport du vérificateur général du Canada de décembre 1998

Denis Desautels et Barry Lacombe font chacun une déclaration et, avec Shahid Minto et David Brown, répondent aux questions.

À 17 h 15, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


La greffière du Comité

Janice Hilchie