NDVA Réunion de comité

STANDING COMMITTEE ON NATIONAL DEFENCE AND VETERANS AFFAIRS

COMITÉ PERMANENT DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES ANCIENS COMBATTANTS

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le mercredi 7 octobre 1998

• 1533

[Français]

Le greffier du comité: Nous sommes maintenant prêts à commencer.

[Traduction]

Honorables députés, il y a quorum. Le premier point à l'ordre du jour est l'élection du président.

M. Leon E. Benoit (Lakeland, Réf.): Monsieur le greffier, je sais que le premier point à l'ordre du jour est l'élection du président, mais j'aimerais, si je puis me permettre, que le comité envisage la possibilité de procéder par vote secret. Je crois comprendre que s'il y a consensus à ce sujet, nous pouvons...

Des voix: La motion est irrecevable.

Une voix: Je propose que Pat O'Brien soit élu président du comité.

Le greffier: Un instant. Non, elle n'est pas irrecevable, mais je devrais d'abord demander qu'on propose un candidat, et ensuite laisser au comité le soin de décider. Si vous voulez procéder par vote secret, c'est à vous de décider.

Je vais d'abord demander qu'on propose un candidat, et j'examinerai ensuite votre motion.

Une voix: John O'Reilly propose que Pat O'Brien soit élu président du comité.

Une voix: J'appuie la proposition.

Le greffier: D'accord. Y a-t-il d'autres motions?

[Français]

Monsieur Lebel, est-ce que vous désirez déposer une autre motion?

M. Ghislain Lebel (Chambly, BQ): Je propose que Mme Longfield soit élue présidente de ce comité.

[Traduction]

Le greffier: Nous avons donc deux propositions.

Maintenant, monsieur Benoit, vous aimeriez...

M. Leon Benoit: Oui, j'aimerais proposer que l'élection du président et des vice-présidents se fasse par vote secret.

Le greffier: D'accord. Vous proposez, en fait, deux motions. Vous allez devoir en présenter une à la fois.

M. Leon Benoit: Commençons par celle qui porte sur l'élection du président.

Le greffier: D'accord. Il faut que le comité donne son consentement. Voulez-vous que l'on procède par vote secret?

Des voix: Non.

• 1535

M. Leon Benoit: Y a-t-il un problème? On a jugé, dans le passé, qu'il y avait peut-être des membres qui souhaitaient voter de façon différente, mais qui n'osaient pas le faire en présence du whip ou d'un représentant de son bureau.

M. John O'Reilly (Haliburton—Victoria—Brock, Lib.): C'est un vote libre.

M. Leon Benoit: Je voudrais vraiment qu'on procède par vote secret. C'est un processus assez démocratique.

Le greffier: Il faut le consentement du comité.

M. Robert Bertrand (Pontiac—Gatineau—Labelle, Lib.): Soumettez la question à un vote.

Le greffier: Il faut le consentement du comité. Si les membres acceptent de procéder par votre secret, c'est ce que nous ferons.

M. Rob Anders (Calgary-Ouest, Réf.): Monsieur le greffier, nos électeurs, eux, peuvent participer à un vote secret. Il n'y a pas eu de «vote libre» à bulletins non secrets dans ce pays depuis le début du siècle. Je ne vois pas pourquoi le comité ne pourrait pas se prononcer là-dessus.

Le greffier: Je ne devrais même pas en discuter. C'est au comité de décider. Je ne suis pas un représentant élu.

M. Leon Benoit: Puis-je faire un commentaire? Hier, pendant sa réunion, le Comité des affaires indiennes a accepté de procéder par vote secret.

Le greffier: J'y étais, et le comité avait donné son consentement, ce qui n'est pas le cas ici.

M. Leon Benoit: Merci, monsieur le greffier.

Le greffier: J'ai deux motions. Dans le cas de la première, M. O'Reilly propose que M. O'Brien soit élu président du comité.

M. Robert Bertrand: N'êtes-vous pas censé demander si les membres du comité veulent qu'on procède comme d'habitude?

Le greffier: Oh, je m'excuse.

Mme Judi Longfield (Whitby—Ajax, Lib.): C'est un honneur pour moi d'avoir été nommée. Malheureusement, j'ai accepté un autre poste qui risque d'être très accaparant, de sorte que je ne peux, à ce moment-ci, envisager d'assumer la présidence du comité.

Je vais essayer, dans la mesure du possible, de participer très activement aux travaux du comité. Toutefois, cela risque d'être très difficile, à cause de mes autres engagements.

Des voix: Bravo!

M. Leon Benoit: Je propose alors que M. Proulx soit élu président du comité.

Une voix: J'appuie la proposition.

Le greffier: Ce n'est pas nécessaire.

Monsieur Lebel.

[Français]

M. Ghislain Lebel: Si la candidate que j'ai proposée se retire, j'ai le droit de proposer une autre candidature?

Des voix: Ah, ah!

Le greffier: Oui, monsieur Lebel.

M. Ghislain Lebel: Je propose donc que M. Wood soit élu président du comité.

Le greffier: M. Wood est le secrétaire parlementaire du ministre des Anciens combattants. Aucun article du Règlement ne l'empêche d'agir comme vice-président du comité. Il pourrait donc être élu à ce poste. M. Wood aimerait peut-être prendre la parole.

[Traduction]

Je disais tout simplement qu'il n'y a aucun article du Règlement qui vous empêche, en tant que secrétaire parlementaire, d'agir comme vice-président.

M. Bob Wood (Nipissing, Lib.): Je remercie mon collègue d'avoir pensé à moi, mais je dois me désister.

[Français]

Le greffier: Ça va, monsieur Lebel?

M. Ghislain Lebel: Ça ne va pas. Si tous les candidats que je propose se désistent, je proposerai que Hector soit élu président du comité.

Le greffier: Mais deux motions ont déjà été déposées, monsieur Lebel.

M. Ghislain Lebel: Mais ça ne fait rien. On pourra les mettre aux voix.

Le greffier: Est-ce que vous proposez maintenant la candidature de M. Cloutier?

M. Ghislain Lebel: Oui.

M. Hec Clouthier (Renfrew—Nipissing—Pembroke, Lib.): Excusez-moi, monsieur Lebel. Je suis très très honoré, mais il ne m'est pas possible d'accepter la présidence du comité. Je suis très occupé ces jours-ci. Merci bien, mon ami.

M. Ghislain Lebel: Dans ce cas-là, monsieur le greffier, si les députés libéraux sont trop occupés, je proposerai la candidature de M. David Pratt, un gars de l'opposition.

Le greffier: Mais la motion en vue de l'élection d'un vice-président de l'opposition viendra plus tard. Vous pourrez proposer sa candidature plus tard. Nous étudions présentement la motion qui propose l'élection de M. O'Brien. Les autres députés se sont désistés. Je mettrai aux voix la motion qui propose que M. O'Brien soit élu président du comité.

[Traduction]

Vous vous désistez?

M. George Proud (Hillsborough, Lib.): Oui. Je m'excuse. Je vous remercie, mais je ne peux pas accepter à ce moment-ci.

Le greffier: Nous avons donc une motion pour l'instant, soit que M. O'Brien soit élu président du comité.

(La motion est adoptée)

• 1540

Le greffier: J'invite M. O'Brien à occuper le fauteuil.

Des voix: Bravo!

Une voix: Vous allez penser qu'ils n'aiment pas les Irlandais.

Des voix: Oh, oh!

Le président (M. Pat O'Brien (London—Fanshawe, Lib)): Je ne sais pas si je devrais accepter ce poste.

[Français]

Je suis très très occupé.

[Traduction]

Je savais que ce n'était pas dirigé contre les Irlandais. C'était bien amusant.

Chers collègues, c'est un honneur pour moi d'avoir été choisi, et je vais essayer d'être à la hauteur de la tâche. Je tiens à remercier l'ancien président, M. Bertrand, et en fait tous les membres du comité, pour le travail qu'ils ont accompli.

Bon nombre d'entre vous savent que j'ai déjà fait partie de ce comité. Je n'ai pas été en mesure d'être aussi présent que j'aurais voulu l'être, parce que je faisais partie de deux comités permanents, qui se réunissaient habituellement à la même heure. Certains de mes collègues auront l'occasion de vivre cette expérience, qui a donné lieu à des échanges animés. Cela risque d'être fort intéressant.

Je propose que l'on passe maintenant à l'élection des vice-présidents. Avez-vous un candidat à proposer pour le poste de premier vice-président?

M. George Proud: Monsieur le président, je propose la candidature de David Pratt.

M. Hec Clouthier: J'appuie la proposition.

Le président: D'accord. Y a-t-il d'autres propositions?

M. Leon Benoit: Je propose la candidature de M. Hanger.

Le président: Il faut d'abord choisir un vice-président pour le parti ministériel.

Une voix: C'est lui que nous voulons.

Des voix: Oh, oh!

Le président: On propose que M. Pratt soit élu vice-président.

(La motion est adoptée)

Le président: Monsieur Pratt, félicitations.

Des voix: Bravo!

Le président: Avez-vous un candidat à proposer pour le poste de vice-président de l'opposition? Monsieur Lebel.

M. Ghislain Lebel: Je propose la candidature de M. David Price.

Le président: Est-ce que quelqu'un souhaite appuyer la motion?

Une voix: Ce n'est pas nécessaire.

Le président: Monsieur Benoit.

M. Leon Benoit: Je propose la candidature de M. Hanger.

Le président: D'accord. Y a-t-il d'autres propositions?

On propose la candidature de M. Price.

(La motion est rejetée)

Le président: On propose également la candidature de M. Hanger.

(La motion est adoptée)

Le président: M. Hanger est élu in absentia vice-président de l'opposition.

Chers collègues, nous avons seulement quelques points à régler à l'ordre du jour. Je ne sais pas si vous avez des préférences quant aux dates. Le comité avait tendance à se réunir les mardis et jeudis, habituellement de 9 heures à 11 heures. Je présume que vous préféreriez ne pas vous réunir les lundis et vendredis. J'aimerais, si possible, que vous me fassiez part de vos préférences avant de partir.

Y a-t-il d'autres commentaires? Monsieur Proud.

M. George Proud: J'aimerais savoir, monsieur le président, dans quelle pièce nous allons nous réunir le 20.

Le président: Dans cette pièce-ci.

M. George Proud: Pourquoi devons-nous nous réunir ici? Pourquoi ne pouvons-nous pas nous réunir dans l'édifice de l'Ouest ou dans l'édifice du Centre? Nous sommes un des comités les plus anciens de la Chambre, et nous tenons toujours nos réunions dans cette pièce-ci. Nous allons sans doute passer de 12 à 15 heures par jour dans cette pièce. J'aimerais qu'on se réunisse de l'autre côté de la rue.

Le président: M. Proud propose qu'on se réunisse, si possible, sur la Colline. Je trouve son commentaire très intéressant et pertinent, puisque nous allons effectivement nous réunir pendant de longues heures. C'est une expérience que j'ai déjà vécue avec Mme Guay, quand nous étions membres du Comité de l'environnement. Il y en a qui ne savent pas ce que cela veut dire. Il est pratique d'être à proximité de l'édifice du Centre, pour les votes et pour bien d'autres raisons, mais si nous ne pouvons pas nous réunir dans l'édifice du Centre, essayons au moins de nous réunir sur la Colline.

Y a-t-il d'autres commentaires? Monsieur Benoit.

M. Leon Benoit: Je suis entièrement d'accord avec cette proposition, monsieur le président. Nous allons sans doute consacrer énormément de temps au rapport. Nous en avons déjà beaucoup parlé quand nous avons tenu notre brève réunion. S'il y a un vote à la Chambre, ou si certains membres du comité doivent être présents à la Chambre, nous devrions pouvoir nous y rendre sans difficulté.

Le président: D'autres commentaires? Monsieur O'Reilly.

M. John O'Reilly: Il serait bien d'avoir une pièce avec des fenêtres, pour que nous sachions que nous sommes à Ottawa.

Le président: Chers collègues, le greffier me signale que le mardi est une journée difficile, mais je tiens à lui dire—et je vais le rencontrer en privé—que le comité accorde beaucoup d'importance à cette question et que nous allons faire tout en notre pouvoir pour trouver une solution. Si cela veut dire que nous devons déplacer un sous-comité, alors soit. Un comité permanent devrait avoir préséance sur un sous-comité. Il y a un sous-comité qui tient présentement une réunion dans l'édifice du Centre, et je suis censé y être. Nous allons donc trouver une solution.

• 1545

Le greffier: Je pense pouvoir trouver une solution.

Le président: D'accord. Y a-t-il autre chose?

Le greffier: Pour ce qui est des heures de séances, le comité a un calendrier-cadre. On nous a attribué des heures précises, de sorte que nous devons nous réunir les mardis après-midi et...

Le président: Oh, c'est déjà déterminé à l'avance?

Le greffier: Oui, par les whips, et nous n'avons aucun contrôle là-dessus.

Le président: Nous devons donc nous réunir de 9 heures à 11 heures?

Le greffier: Non, nous devons nous réunir les mardis et les jeudis après-midi. Toutefois, nous avons pu nous réunir les jeudis matin, au cours de la session précédente, mais à la condition que nous acceptions d'être déplacés par un autre comité, si besoin est.

M. George Proud: Pouvons-nous faire la même chose? Jeudi matin, monsieur le président, serait...

Le greffier: Ce sont les whips qui décident. Je n'ai aucun contrôle là-dessus.

Le président: Madame Guay.

Mme Monique Guay (Laurentides, BQ): Comme la plupart des membres du comité sont absents, nous devrions peut-être attendre de discuter de cette question avec eux.

Le président: C'est ce que nous allons faire. Nous allons créer un comité de direction, et nous allons nous réunir avec le greffier. Nous allons essayer de faire de notre mieux pour satisfaire vos désirs.

Merci beaucoup. La séance est levée.