CHER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 62
Le mardi 9 février 1999
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à 11 h 06, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Mauril Bélanger, Paul Bonwick, Maurice Dumas, John Godfrey, Raymond Lavigne, Clifford Lincoln, Inky Mark, Ted McWhinney, Mark Muise et Suzanne Tremblay.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Gaston Blais et Luc Gagné, attachés de recherche.
Témoins : Du ministère du Patrimoine Canadien (Parcs) : Tom Lee, sous-ministre adjoint; Bruce Amos, directeur général. Du ministère du Patrimoine canadien : Laurent Tremblay, directeur exécutif; Alain Roy, conseiller juridique.
Conformément à l'ordre de renvoi de la Chambre du mardi 1er décembre 1998, une étude du projet de loi C-48, Loi sur les aires marines de conservation.
Il est convenu, - Que le Comité se réunisse à huis clos pendant quinze minutes avant la séance prévue à 15 h 30, le mercredi 10 février 1999.
À 11 h 08, Tom Lee fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 12 h 37, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Greffier de Comité
Richard Rumas