CHER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 30)
LE JEUDI 23 AVRIL 1998
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 08, dans la salle 701 de l’immeuble La Promenade, sous la présidence de Mauril Bélanger (vice-président).
Membres du Comité présents : Mauril Bélanger, Sarmite Bulte, John Godfrey, Dennis Mills, Pat O'Brien, Jim Abbott, Suzanne Tremblay, Wendy Lill et Mark Muise.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : René Lemieux et Susan Alter et Sonya Dakers, attachés de recherche.
Témoins : Du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) : Françoise Bertrand, présidente; Laura Talbot-Allan, secrétaire général et chef de l’exploitation; Susan Baldwin, directrice générale, Radiodiffusion; Anne-Marie Desroches, gestionnaire, Radiodiffusion de langue française, Planification de la radiodiffusion; Jean-Pierre Blais, conseiller juridique principal et Wayne Charman.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la culture canadienne.
Françoise Bertrand fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
Mark Muise propose,-- Que, au cours de son étude du projet de loi C-38, le Comité invite à comparaître devant lui, à l’étape de la deuxième lecture, des témoins représentant un vaste gamme de points de vue.
À 12 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité,
Janice Hilchie