AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 73
Le jeudi 18 février 1999
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à huis clos à 9 h 09 dans la Pièce 269, édifice de l'ouest, sous la présidence de John Harvard, président.
Membres du Comité présents: Hélène Alarie, Rick Borotsik, Garry Breitkreuz, Murray Calder, Denis Coderre, Odina Desrochers, John Harvard, Howard Hilstrom, Larry McCormick, Joe McGuire, Dick Proctor, Paul Steckle et Rose-Marie Ur.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Jean-Denis Fréchette, Économiste.
Témoins: Du Ministère de l'agriculture et de l'Agroalimentaire Canada: Terry Norman, directeur, Division des politiques de commerce de l'hémisphère occidental, Direction des politiques de commerce international, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés; Philipp Douglas, directeur adjoint Canada-États-Unis, politique de commerce, Division de l'hémisphère occidental, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés. Du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international: Claude Carrière, directeur; Direction des droits de douane et de l'accès aux marchés; Philip Calvert, directeur adjoint, Direction des droits de douane et de l'accès aux marchés. De l' Agence canadienne d'inspection des aliments: Debra Bryanton, directrice, Division de l'accès technique aux marchés, Affaires internationales.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le comité tient une séance d'information en préparation d'un voyage à Washington D.C., sur les négociations à venir de l'OMC sur l'agriculture. (Voir l'Ordre de renvoi de la Chambre du 10 décembre 1998).
Les témoins font des déclarations d'ouverture et répondent aux questions.
À 10 h 53, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Georges Etoka