AGRI Réunion de comité

STANDING COMMITTEE ON AGRICULTURE AND AGRI-FOOD

COMITÉ PERMANENT DE L'AGRICULTURE ET DE L'AGROALIMENTAIRE

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le lundi 5 octobre 1998

• 1534

[Traduction]

Le greffier du comité: Mesdames et messieurs les membres du comité, conformément au paragraphe 106(1) du Règlement, vous devez d'abord élire un président.

Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

[Français]

Monsieur Coderre.

M. Denis Coderre (Bourassa, Lib.): Je propose que John Harvard soit élu président du Comité de l'agriculture et de l'agroalimentaire.

[Traduction]

Le greffier: Plaît-il au comité d'adopter la motion?

(La motion est adoptée)

Le greffier: M. John Harvard est élu président du comité. Je l'invite à occuper le fauteuil.

Le président (M. John Harvard (Charleswood St. James—Assiniboine, Lib.)): Merci beaucoup, chers collègues. Je vais essayer de me montrer digne de la confiance que vous me témoignez.

• 1535

Je tiens tout simplement à dire, monsieur Breitkreuz—je vais vous donner la parole dans un instant—que les whips des partis respectifs ont convenu de ne débattre que des motions d'intérêt courant, c'est-à-dire l'élection du président et des vice- présidents, en plus d'aborder une ou deux autres questions, point à la ligne. S'ils ont décidé cela, c'est parce que le porte-parole du Bloc pour les questions touchant l'agriculture ne peut se joindre à nous aujourd'hui. Donc, nous n'examinerons que les motions «d'intérêt courant».

Monsieur Breitkreuz.

M. Garry Breitkreuz (Yorkton—Melville, Réf.): Je propose que M. Howard Hilstrom, député de Selkirk—Interlake, soit élu vice- président.

Le président: On a proposé la candidature de M. Hilstrom. Est- ce pour le poste de deuxième vice-président?

Mme Susan Whelan (Essex, Lib.): Devons-nous d'abord élire le premier vice-président?

M. Garry Breitkreuz: Est-ce que cela a de l'importance?

Le président: Je ne le crois pas. Cette motion concerne l'élection du deuxième vice-président.

M. Garry Breitkreuz: On peut considérer sa candidature pour le poste de premier vice-président. Il n'est pas nécessaire que ce soit pour le poste de deuxième vice-président.

Le président: Je vais consulter le greffier.

Il va être le vice-président de l'opposition. Les membres du parti ministériel devront également choisir un vice-président.

Une voix: D'accord.

Le président: Un instant, s'il vous plaît.

Mme Susan Whelan: Je propose que Murray Calder soit élu premier vice-président.

Le président: D'accord. Nous allons d'abord considérer la candidature de M. Hilstrom au poste de vice-président de l'opposition.

(La motion est adoptée)

Le président: M. Hilstrom est élu vice-président de l'opposition.

Passons maintenant à l'élection du vice-président du parti ministériel. Susan.

Mme Susan Whelan: Je propose que Murray Calder soit élu premier vice-président.

Le président: On a proposé la candidature de Murray Calder.

(La motion est adoptée)

Le président: M. Calder est élu vice-président du parti ministériel.

Chers collègues, il y a au moins une autre motion que j'aimerais examiner. Le greffier en a proposé deux.

Je vais d'abord vous lire la première, mais je préférerais qu'on en débatte plus tard. Il s'agit de la motion portant sur le Sous-comité du programme et de la procédure, souvent appelé comité directeur. Je n'ai pas beaucoup réfléchi à cette question. Le dernier comité directeur que nous avons eu comptait neuf membres. On ne peut guère appeler cela un comité directeur. J'aimerais qu'on revienne là-dessus à la prochaine réunion, pour que nous ayons le temps d'y réfléchir. Je ne sais pas si les membres veulent avoir un comité directeur de cette taille.

M. Rick Borotsik (Brandon—Souris, PC): Sommes-nous en train de débattre de la question?

Le président: Oui, allez-y.

M. Rick Borotsik: J'ai fait parti de ce comité directeur et j'ai assisté à ses réunions. Je dois dire que je n'ai pas trouvé la tâche trop pénible. En fait, le comité directeur fonctionnait très bien et tous les membres, aussi bien ceux du parti ministériel que ceux de l'opposition, faisaient preuve d'une assez bonne collaboration.

La taille du comité directeur ne me pose aucun problème. J'aimerais savoir pourquoi le président pense que le comité compte trop de membres. Les réunions du comité directeur se déroulaient assez bien. On ne se réunissait pas tous les deux jours. On se rencontrait, on examinait les questions inscrites à l'ordre du jour et on les réglait rapidement. J'aimerais savoir pourquoi le président pense que la taille du comité devrait être réduite.

Le président: Dans le passé, les comités directeurs étaient beaucoup plus restreints. Ils ne comptaient que trois ou cinq membres.

Les temps ont peut-être changé. Si cela ne dérange pas les membres du comité, alors très bien.

Monsieur de Savoye.

[Français]

M. Pierre de Savoye (Portneuf, BQ): Merci, monsieur le président. Vous savez que Mme Alarie est absente aujourd'hui. Les motifs que vous pourriez invoquer pour maintenir le même nombre de membres au sein du comité directeur ou pour réduire ce nombre retiendraient certainement l'attention de Mme Alarie. Sans aucun doute, vous aimeriez que Mme Alarie entende vos propos. Puis-je vous suggérer d'attendre à la prochaine rencontre afin qu'il puisse y avoir un échange entre vous et Mme Alarie au sujet des excellentes raisons que vous mettrez de l'avant pour aller dans un sens ou dans l'autre, monsieur le président?

• 1540

[Traduction]

Le président: Compte tenu de ce que M. de Savoye vient de dire, je crois que cela serait conforme à l'esprit de l'entente que les whips des partis respectifs ont conclue la semaine dernière. Je propose que l'on débatte de cette motion à la prochaine réunion, soit la première réunion du comité.

Des voix: D'accord.

M. Garry Breitkreuz: Si je puis me permettre, j'aimerais vous faire une suggestion, et vous pourrez peut-être y réfléchir d'ici la prochaine réunion. Cela ne changera peut-être rien à la situation des partis qui ne comptent qu'un seul membre au sein du comité. Mais je suis en faveur d'un comité directeur plus restreint.

Je tiens à rappeler aux membres que le comité directeur ne prend aucune décision qui n'est pas d'abord approuvée par le comité permanent. Il est inutile d'y affecter un trop grand nombre de membres, puisque bon nombre des décisions qu'il prend ont trait à la procédure et à ses travaux. Chaque parti peut quand même y être représenté, et tout programme que propose le comité doit être approuvé par le comité permanent. J'invite les membres du comité à tenir compte de cet argument lors des discussions.

Le président: Nous allons y réfléchir et en débattre à la prochaine réunion.

Monsieur Coderre.

[Français]

M. Denis Coderre: J'appuie les propos de Garry. Nous pourrons en discuter à la prochaine séance. À mon avis, les choses allaient très bien jusqu'à présent. Nous sommes en présence d'une question de partis et je conviens qu'il devrait y avoir au moins un représentant par parti d'opposition, ce qui fait quatre, et qu'il est normal, selon nos us et coutumes, qu'il y ait aussi une majorité du parti gouvernemental. J'espère qu'on en arrivera à la même conclusion que la dernière fois, alors que les choses s'étaient très bien déroulées.

[Traduction]

Le président: Alors nous allons en discuter à la prochaine réunion?

Des voix: Oui.

Le président: Merci.

J'aimerais maintenant vous faire la lecture d'une motion qui a été proposée par le greffier. Je ne sais pas si nous devons attendre pour en discuter avec Mme Alarie, mais je vais vous la lire et, si vous voulez en débattre à la prochaine réunion, monsieur de Savoye, nous pourrons le faire.

La motion dit tout simplement que, à moins qu'il y ait consentement unanime, un avis de 48 heures doit être donné aux membres du comité avant qu'une nouvelle affaire puisse être considérée par le comité.

Monsieur de Savoye.

[Français]

M. Pierre de Savoye: Monsieur le président, vous avez raison. Les whips avaient convenu que ce genre de motion ne ferait pas l'objet du débat aujourd'hui, mais de celui de la prochaine rencontre. J'apprécierais que la parole donnée soit tenue.

[Traduction]

Le président: Je ne veux certainement pas manquer à ma parole. Je crois que nous pouvons en débattre à la prochaine réunion.

J'aimerais que quelqu'un propose que la séance soit levée.

M. Howard Hilstrom (Selkirk—Interlake, Réf.): Monsieur le président?

Le président: Je m'excuse, monsieur Hilstrom.

M. Howard Hilstrom: J'ai un dernier commentaire à faire, et ce n'est pas au sujet de l'avis de 48 heures, puisque nous allons en discuter à la prochaine réunion. Concernant les motions d'intérêt courant, quand le comité est saisi d'un projet de loi d'initiative parlementaire, j'aimerais qu'on l'inscrive à l'ordre du jour le plus tôt possible, pour qu'on puisse décider de la marche à suivre et inviter le député à venir nous expliquer son projet de loi. J'aimerais que le député comparaisse devant le comité le plus tôt possible.

Le président: Donc, vous voulez qu'on discute de cette question à la prochaine réunion?

M. Howard Hilstrom: C'est la motion que j'aimerais déposer.

Le président: D'accord. J'invite maintenant quelqu'un à proposer la levée de la séance.

M. Garry Breitkreuz: J'aimerais présenter une autre motion au sujet de l'avis de 48 heures. Il faudrait modifier la motion de manière à préciser qu'au moins un des trois membres représente l'opposition. Chaque fois que notre comité se réunit et que nous entendons des témoins, ainsi de suite, nous devrions exiger qu'au moins un des trois membres au sein du comité représente l'opposition.

Le président: Est-ce là une pratique courante, monsieur le greffier? Je crois que oui.

M. Garry Breitkreuz: Mais ce sont les comités qui fixent leurs propres règles. J'aimerais donc proposer cette motion.

Le président: Nous allons en discuter à la prochaine réunion.

Merci beaucoup.