Travaux
yes
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Études
Bourse de recherches de la flamme du centenaire pour les personnes handicapées
Bourse de recherches de la flamme du centenaire - Édition 2005
Rapport 11 - Rapport 2004-2005 sur l'application de la Loi sur la bourse de recherches de la flamme du centenaire
Adopté par le Comité : Lundi 21 novembre 2005
Questions concernant les personnes handicapées
Questions concernant les personnes handicapées
Dernière réunion : Lundi 28 novembre 2005
Questions d'accessibilité des personnes handicapées
Questions d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur de la cité parlementaire et de la Fonction publique fédérale
Dernière réunion : Mercredi 1 juin 2005
Rapport 8 - Questions d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur de la Fonction publique fédérale
Adopté par le Comité : Jeudi 9 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 7 octobre 2005
Questions d'accessibilité des personnes handicapées
Questions d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur de la cité parlementaire
Dernière réunion : Mercredi 16 février 2005
Mesures fiscales pour les personnes handicapées
Mesures fiscales pour les personnes handicapées
Dernière réunion : Mercredi 9 février 2005
Activités
Rapport du INCA
Séance d'information sur "Inégalité des chances : Rapport sur les besoins des personnes aveugles ou handicapées visuelles vivant au Canada"
Dernière réunion : Lundi 14 novembre 2005
Accès au divertissement pour 2
Séance d'information sur le programme Accès au divertissement pour 2
Dernière réunion : Mercredi 18 mai 2005
condition des pers. handi
Séance d'information sur la condition des personnes handicapées
Dernière réunion : Mercredi 20 avril 2005