Travaux

41e législature, 2e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Dernière session
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Tous les travaux Rapports
Rapport 13 - Défense nord-américaine
Présenté à la Chambre : Lundi 15 juin 2015
Détail de l'étude
Rapport 12 - Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, crédit 1 sous la rubrique COMITÉ EXTERNE D'EXAMEN DES GRIEFS MILITAIRES, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION D'EXAMEN DES PLAINTES CONCERNANT LA POLICE MILITAIRE, crédit 1 sous la rubrique BUREAU DU COMMISSAIRE DU CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
Présenté à la Chambre : Jeudi 14 mai 2015
Détail de l'étude
Rapport 11 - Nomination par décret de Greta Bossenmaier au poste de chef du Centre de la sécurité des télécommunications
Présenté à la Chambre : Jeudi 26 mars 2015
Détail de l'étude
Rapport 10 - Nomination par décret de John Turner au poste de sous-ministre délégué de la Défense nationale
Présenté à la Chambre : Jeudi 26 mars 2015
Détail de l'étude
Rapport 9 - Nomination par décret de John Forster au poste de sous-ministre de la Defense nationale
Présenté à la Chambre : Jeudi 26 mars 2015
Détail de l'étude
Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2014-2015 : crédit 1c sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS et crédit 1c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 mars 2015
Détail de l'étude
Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédit 1b sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, crédit 1b sous la rubrique COMMISSION D'EXAMEN DES PLAINTES CONCERNANT LA POLICE MILITAIRE, crédits 1b et 10b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
Présenté à la Chambre : Mercredi 26 novembre 2014
Détail de l'étude
Rapport 6 - Nomination par décret de Keith Coulter au poste de conseiller spécial du ministre de la Défense nationale
Présenté à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2014
Détail de l'étude
Rapport 5 - Nomination par décret de Bill Jones au poste de sous-ministre délégué de la Défense nationale
Présenté à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2014
Détail de l'étude
Rapport 4 - Soins offerts aux membres des Forces armées canadiennes malades ou blessés
Débattu à la Chambre : Mardi 9 juin 2015
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 10 octobre 2014
Rapport 3 - Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédit 1 sous la rubrique BUREAU DU COMMISSAIRE DU CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, crédit 1 sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, crédit 1 sous la rubrique COMITÉ EXTERNE D'EXAMEN DES GRIEFS MILITAIRES, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION D'EXAMEN DES PLAINTES CONCERNANT LA POLICE MILITAIRE et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
Présenté à la Chambre : Vendredi 30 mai 2014
Détail de l'étude
Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 20b et 25b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
Présenté à la Chambre : Lundi 2 décembre 2013
Détail de l'étude
Rapport 1 - Le Concept stratégique de l'OTAN et le rôle du Canada dans la coopération internationale en matière de défense
Présenté à la Chambre : Lundi 2 décembre 2013
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 1 avril 2014