Travaux
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Études
Télédiffusion et services en français des Jeux olympiques 2010 de Vancouver
Télédiffusion et services en français des Jeux olympiques 2010 de Vancouver
Dernière réunion : Mardi 8 décembre 2009
Bilan des 40 ans de la Loi sur les langues officielles
Bilan des 40 ans de la Loi sur les langues officielles
Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009
Impact des retards d'approbation et de paiement aux organismes bénéficiaires de Patrimoine canadien
Impact des retards d'approbation et de décaissement sur les organismes bénéficiaires du ministère de Patrimoine canadien
Dernière réunion : Mardi 24 novembre 2009
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 décembre 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 1 avril 2010
Modèle de transformation du programme des langues officielles des Forces canadiennes
Modèle de transformation du programme des langues officielles et la formation des recrues francophones au sein des Forces canadiennes
Dernière réunion : Mardi 3 novembre 2009
Assujettissement d'Air Canada à la Loi sur les langues officielles
Assujettissement d'Air Canada à la Loi sur les langues officielles
Dernière réunion : Mardi 27 octobre 2009
Politique touchant les langues officielles à l'Agence des services frontaliers du Canada
Politique touchant les langues officielles à l'Agence des services frontaliers du Canada
Dernière réunion : Mardi 20 octobre 2009
Services en français à bord des trains de Via Rail
Services en français à bord des trains de Via Rail
Dernière réunion : Jeudi 8 octobre 2009
Institutions postsecondaires et promotion du bilinguisme
Soutien du gouvernement fédéral aux efforts des institutions postsecondaires dans la promotion du bilinguisme au Canada
Dernière réunion : Jeudi 18 juin 2009
Rapport 1 - 5 000 postes bilingues à combler chaque année : Le rôle des institutions postsecondaires dans la promotion de la dualité linguistique canadienne
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 juin 2009
Étude sur l'état de la situation de certains organismes face au financement fédéral
Étude sur l'état de la situation de certains organismes face au financement fédéral
Dernière réunion : Mardi 16 juin 2009
Rapport annuel 2008-2009 du commissaire aux langues officielles
Rapport annuel 2008-2009 du commissaire aux langues officielles
Dernière réunion : Jeudi 28 mai 2009
Étude du transfert au Conseil du trésor de certaines responsabilités reliées aux langues officielles
Étude du transfert de certaines responsabilités reliées aux langues officielles, de l'Agence de la fonction publique du Canada au Conseil du trésor
Dernière réunion : Mardi 5 mai 2009
Analyse de la Feuille de route 2008-2013 et priorités ministérielles
Analyse de la Feuille de route 2008-2013 et priorités ministérielles
Dernière réunion : Mardi 24 mars 2009
Uniformisation du braille en français
Uniformisation du braille en français
Dernière réunion : Jeudi 5 mars 2009
Activités
Travaux du Comité
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 10 décembre 2009
Rapport 3 - Motion concernant le Programme d'aide aux publications et le nouveau Fonds du Canada pour les périodiques
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 décembre 2009